et phytosanitaire, abattoirs ; 23° Organisation des services et des établissements publics de la Nouvelle-Calédonie ; 24° Etablissements hospitaliers ; 25° Statistiques intéressant la Nouvelle-Calédonie ; 26° Production et transport d'énergie électrique

Article 229-II-2.11

—

Installation et câblage électrique Les détecteurs et les avertisseurs à commande manuelle doivent être divisés en sections.

Article Annexe IV

—

TauxDetteC est exprimé comme un nombre décimal (5 % vaut 0,05) ; 3° ICHTrev - TSE est la dernière valeur définitive connue le 1er jour du 12e mois avant la mise en service du coût horaire du travail (tous salariés) dans les industries mécaniques et électriques

Article L719-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 36

Code de l'éducation

Cette dernière modalité peut s'appliquer à condition que, dans l'établissement, soient mis à la disposition des électeurs des ordinateurs dans des lieux dédiés aux opérations électorales.

Article Annexe I

—

Installations électriques Les installations électriques sont réalisées conformément aux dispositions du code du travail.

Article 21

—

comme intervenant sous la direction de l'exécutant de travaux urgents toute personne contribuant directement à des travaux urgents de fouille, enfoncement, forage ou compactage du sol ou à des travaux urgents effectués à moins de 3 mètres de lignes électriques

Article Annexe I

—

Installations électriques 2.8. Mise à la terre des équipements 2.9. Rétention des aires et locaux de travail 2.10. Cuvettes de rétention 3. Exploitation. - Entretien 3.2. Contrôle de l'accès 3.3. Connaissance des produits. - Etiquetage 3.4.

Article Annexe III

—

Ces entreprises d'accueil répondent aux exigences de la formation des candidats aux épreuves de la mention complémentaire technicien(ne) en réseaux électriques.

Article L725-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 89

Code rural (nouveau)

dérogation à l'article L. 213-1 du code de la sécurité sociale, elles sont également chargées du recouvrement : a) Des cotisations dues pour la couverture des prestations d'assurance maladie et maternité prévues par le statut national des industries électriques

Article 21.7

—

. (*) Aux fins d'assigner des prescriptions de transport pertinentes, les produits qui ont un effet corrosif sur la peau sont considérés comme étant corrosifs par inhalation. 21.7.8 Matériel électrique - Classe de température (pour les produits ayant

Article Annexe IV

—

La valeur nominale de l'alimentation électrique en courant alternatif ou les limites de l'alimentation électrique en courant continu doivent être spécifiées. 2. Erreurs maximales tolérées (EMT) 2.1.

Article Annexe

—

Article 12 Installations électriques 12.1. L'installation électrique doit être réalisée en conformité avec la norme N. F. C. 15100. 12.2.

Article Annexe I

—

Installations électriques Les installations électriques sont réalisées conformément aux règles en vigueur, notamment par l'application du décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 relatif à la réglementation du travail ou par l'application des articles de

Article Annexe III

—

nominale de la presse à injecter (dans le cas de l'installation d'une presse à injecter tout électrique ou hybride 1 ou 2) ou puissance électrique nominale de la presse à injecter hydraulique existante (dans le cas de la transformation d'une presse à

LEGIARTI000051793652

—

L'exploitant tient à la disposition de l'inspection des installations classées les éléments justifiant que ses installations électriques sont réalisées conformément aux règles en vigueur. - présence des éléments justifiant que les installations électriques

Article Annexe I

—

CNIEG Caisse nationale des industries électriques et gazières. ENIM Etablissement national des invalides de la marine.

Article 53

—

Ces personnes doivent avoir des connaissances approfondies dans le domaine de la prévention des risques électriques ainsi que des dispositions réglementaires qui y sont afférentes et exercer régulièrement l'activité de vérification.

LEGIARTI000051787687

—

*2. 2 Locaux habités par des tiers *2. 3 Comportement au feu 2.5 Installations électriques 2.6 Mise à la terre des équipements 2.7 Rétention des sols *2. 8 Cuvettes de rétention 2.9 Isolement du réseau de collecte 3.1 Contrôle de l'accès

Article 107

—

le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 2,6 tonnes émettant une quantité de dioxyde de carbone inférieure ou égale à 50 grammes par kilomètre ou la transformation d'un véhicule à motorisation thermique en véhicule à motorisation électrique

Page 120 · 3 278 résultats

← Précédent Suivant →