négligée et qu'il a refusé d'être intégré sur les projets qui lui étaient présentés qui ne correspondaient pas à ses propres attentes, expliquant à la personne qui se proposait de l'engager qu'il préférait

La filière mise en place n'arrive pas à épurer les eaux de production de l'usine'', en raison d'un déplacement d'un ouvrage de prétraitement sans justificatif, d'une absence de justificatif de volume d'un

-Z... a supporté : - en 1975/1976, des dépenses de création d'une station de prétraitement des eaux usées et raccordement au réseau de la ville et remise aux normes en 1996 et 1999 ; - le coût de l'installation

Cependant, l'installation réalisée par l'entreprise "comportait un osmoseur avec comme prétraitement, à la place d'un filtre à charbon actif, un groupe de dosage pour l'introduction de séquestrant notamment

. / Les collecteurs d'eaux usées ne doivent transporter que des eaux usées domestiques, qui comprennent les eaux ménagères et les eaux vannes ou les eaux industrielles prétraitées et conformes aux normes

S’il fait valoir qu’il a recommandé le 10 décembre 2004 de faire réaliser des essais de plaque et des essais au pénétromètre, ces essais ne concernaient que les « plateformes des bâtiments de prétraitement

garantie apportée par l’entrepreneur que « (…) Les dessableurs permettent la rétention d'au moins 95% des particules de taille supérieure à 200 pm au débit de pointe de 425 m3/h admis en entrée de prétraitements

que les réseaux d'évacuation des eaux pluviales, des eaux usées et des vannes traitées par la station d'épuration font partie d'un réseau commun, que les eaux usées sont acheminées vers un même prétraitement

Les eaux tombant sur les voiries seront prétraitées par un séparateur d'hydrocarbures.

  Celui-ci aurait répondu qu'il préférait le reconvoquer à une nouvelle date.   17.

De plus, en l’occurrence l’article 1401 n’aurait pu assurer, même en théorie, le redressement des griefs des requérants: il ne se prêterait, selon le Gouvernement, à l’octroi d’une indemnité que pour préjudice

Par ailleurs, la propriété des terrains en cause ne prêterait à aucune controverse (paragraphe 73 ci-dessous). 59.

Plusieurs fois, le requérant déclara au procureur qu'il préférait se plaindre «   directement à l'Organisation des Nations Unies   » plutôt qu'au parquet ukrainien. 42.

Il déclara par écrit qu'il craignait les risques fatals inhérents à des interventions cervicales   et qu'il préférait conserver ses chances de se faire soigner dans des circonstances plus favorables

La question essentielle demeurerait celle de la reconnaissance de l’identité sexuelle et, à ce titre, elle se prêterait davantage à un examen sous l’angle de l’article 8 de la Convention. B.

Il précisa que pour lui l'affaire en cause ne soulevait aucune question importante de «   lenteur systémique   » et qu'il préférait attendre une affaire plus appropriées pour exprimer son point

Le requérant répondit qu’il préférait être examiné par un pédopsychiatre spécialisé pour les réfugiés mineurs non accompagnés et qu’il ne souhaitait pas se soumettre à un examen radiologique pour des raisons

Sterne avait expliqué que, lorsqu'il avait demandé à voir un médecin, Stuart Gipp avait précisé qu'il aurait bien attendu d'être en prison, mais que, comme il était difficile d'y voir un médecin, il préférait

La cour régionale reçut le procès-verbal de cette réunion, d’où il ressortait que l’avocat de l’une des parties ne pourrait participer au procès avant novembre 1996 et qu’il préférait que celui-ci se tînt

Partant, l’impossibilité de le consulter prêterait à discussion sous l’angle de l’article 8 (art. 8). 37.   La Cour marque son accord avec la Commission.