missions de service public ou de police; - mission de sécurité publique ou de secours ; - approche-approche; - vols participant à une opération SAR ; - vols d'essais / réception / à caractère technique. b) aux vols à vue pour lesquels il n'est pas possible

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ6 Sans aménagement spécifique, combien de personne (s) handicapée (s) en fauteuil roulant est-il possible de transporter dans un autocar ?

Article 27

—

, par des substances ou des mélanges moins nocifs, et ce dans les meilleurs délais possibles.

Article 221-II-1/45

—

Lorsque cela est possible dans la pratique, ils doivent être installés de manière à ne pas être rendus inutilisables par un échauffement des cloisons résultant d'un incendie dans un espace adjacent. 5.4 Lorsque des câbles installés dans des zones dangereuses

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

De la construction et de l'existence du projet, y compris, le cas échéant, des travaux de démolition ; b) De l'utilisation des ressources naturelles, en particulier les terres, le sol, l'eau et la biodiversité, en tenant compte, dans la mesure du possible

Article Annexe 5

—

Elle garantit un droit d'accès, de rectification et d'effacement pour les données vous concernant auprès du service en charge de l'éducation routière où la demande a été faite.

Article 17

—

Dans le cas d'application de l'article 16 bis, paragraphe 2, du présent arrêté, l'aide est minorée du même pourcentage que le pourcentage de rectification du volume déclaré. 7 bis.

Article 58 Q

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 24

Code général des impôts, annexe III

. – La régularisation de la taxe payée à tort ou omise doit être effectuée par imputation ou rectification mentionnée sur les déclarations ultérieures déposées auprès du dépositaire central avant le 31 décembre de la deuxième année qui suit celle du paiement

Article Annexe I

—

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation doit être placé aussi loin que possible des habitations voisines. 2.7.

Article Annexe A

—

Objectifs L'établissement doit être conçu et protégé de manière à limiter autant que possible les introductions de salmonelles et d'agents pathogènes.

Article 6

—

La composition de ces différents groupes est donnée dans le tableau suivant : RÉPARTITION EN GROUPES DE COMPATIBILITÉ ET CODES POSSIBLES DE CLASSEMENT DES PRODUITS EXPLOSIFS Désignation du groupe Description des matières ou objets du groupe

Article 62

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concertée notamment dans le cadre du comité technique paritaire permanent chargé des simplifications administratives définies à l’article 82 pour améliorer et développer des services mis à disposition des médecins en favorisant dans la mesure du possible

Article 46-4

—

I. - Le licenciement pour l'un des motifs prévus à l'article 46-2, à l'exclusion de ceux prévus au 4° de ce même article, ne peut être prononcé que lorsque le reclassement de l'agent n'est pas possible dans un autre emploi que l'ordonnance du 4 janvier

LEGIARTI000031825496

—

évaluation des engagements, des paiements, des encaissements et des consommations des autorisations d'emplois Les éléments comptabilisés sont correctement évalués et chiffrés Les engagements juridiques font l'objet d'une valorisation la plus exacte possible

Article 5

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Le dispositif de prélèvement est placé : 1° Dans la mesure du possible, au centre de la pièce et au moins à une distance d'un mètre des parois ou du plafond de la pièce ; 2° A l'écart des zones de la pièce largement exposées à des courants d'air, des

Article Annexe VI

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https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/parcelles-cadastrales https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/rechercherParReferenceCadastrale.do Identification de ou des parties de bâtiments (Cas 1 à 3)-Numéro (s) de Lot (s) Importation via API possible

Article Annexe III

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Le prélèvement est effectué, si possible, après mise en fonctionnement des tapis de fientes à l'extrémité de déchargement des cages.

Article Annexe I

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(1) P=0 possible uniquement durant la période probatoire.

Article CH 41

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Lorsque le système de ventilation mécanique contrôlée assure l'évacuation des gaz de combustion des appareils raccordés (VMC gaz), seul le fonctionnement permanent du ventilateur est possible.

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