Codes de loi français

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

0,50 0,25 Distance de perception en mètres 0,10 Perte 0 25 35 45 55 65 80 0 à 25 0 3 5 8 12 15 20 25 à 35 3 8 12 15 20 25 30 5 35 à 45 5 12 18 24 30 35 40

LEGIARTI000024544742

408 40 408 40 408 40 408 40 408 Ventilation semestrielle pour une année A des quantités de gaz acheminées par option tarifaire OPTION TARIFAIRE PREMIER SEMESTRE SECOND SEMESTRE T1 53 % 47 % T2 57 % 43 % T3 58 % 42 % T4 59 % 41 %

Article Annexe

et de retraite 40 000 000 40 000 000 43 417 678 43 417 678 Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres 43 417 678 43 417 678 Régime de retraite

Article TABLEAU V

+ 40 au titre de la politique de la ville 1er août 1993 d° d° + 5 10 1er août 1996 DEFINITION DE L'EMPLOI justifiant de l'obtention de la nouvelle bonification indiciaire NIVEAU des responsabilités exercées

Article 21.4

Navire du type 2 : Inhalation : CL 50 Contact cutané : DL 50 Voie orale : DL 50 IRE = 2 ; Température d'auto-inflammation ≤ 200°C ; et/ou Intervalle d'explosivité ≥40 % v/v dans l'air et point d'éclair < 23°C ; et/ou L'une quelconque des normes

Article (suite 7)

sodium en solution GLYCINE, SEL DE SODIUM DE LA, EN SOLUTION 17 GLYCINE, SEL DE SODIUM DE LA, EN SOLUTION 17 Glycol ÉTHYLÈNEGLYCOL 17 Glycol éthylique ÉTHYLÈNEGLYCOL 17 Glyoxal GLYOXAL EN SOLUTION (A 40%

Article 2

R6144-40, Art. D6144-85, Art. R6145-3, Art. R6145-5, Art. R6145-10, Art. R6145-11, Art. R6145-13, Art. R6145-14, Art. R6145-19, Art. R6145-20, Art. R6145-29, Art. R6145-32, Art. R6145-35, Art. R6145-40, Art. R6145-43, Art. R6145-59, Art.

Article 1736

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 00 > 60

L'amende fiscale prévue au 1 est plafonnée à 750 € par déclaration lorsque des revenus distribués sont déclarés à tort comme non éligibles à l'abattement de 40 % mentionné au 2° du 3 de l'article 158.

Article Annexe

Le Havre 1 041 1 041 744 666,97 744 666,97 Honfleur 3 3 2 146,01 2 146,01 Lorient 55 55 39 343,60 39 343,60 Marseille 646 380 1 026 733 936,90 312 757,20 1 046 694,10 Nantes 46 5 51 36 482,24 4 115,23 40

Article 6

Le nombre de places offertes à l'un ou l'autre des deux concours internes ne peut être supérieur à 40 % ni inférieur à 10 % du nombre total des places offertes aux trois concours.

Article 4

La proportion des emplois offerts aux candidats mentionnés au 2° du présent article ne peut excéder 40 %, ni celle des emplois offerts aux candidats mentionnés au 3° de ce même article 15 % du nombre total des emplois mis aux trois concours.

Article 119

I. - Les II et IV de l'article 26, l'article 27, les articles 33 et 34, les 1°, 3° et 4° de l'article 38, l'article 40, le II de l'article 62, les II, III et VI de l'article 63, le II de l'article 89, les articles 103 et 111 et le I de l'article 117 sont

Article Annexe III

égal à 300 kg/jour. 10 mg/l en concentration moyenne mensuelle Phosphore (phosphore total) : flux journalier maximal supérieur ou égal à 15 kg/jour. 10 mg/l en concentration moyenne mensuelle flux journalier maximal supérieur ou égal à 40

Article Annexe unique (suite)

indépendant de la salle d'eau obligatoire pour les 5* X 2 X X X X X Toilette sèche acceptée Niveau d'équipements sanitaires requis pour les logements de plus de (inclus) : 7 pers. 7 pers. 7 pers. 7 pers. 5 pers. 40

Article Annexe I

. - Situation d'évaluation des compétences écrites Le candidat rédige une production écrite réalisée en trois étapes de 40 minutes.

Article Annexe III

95 85 50 80 79 30 92 91 234 55 297 CNAVPL ― 4 685 20 26 30 40

Article 2

d'Alzheimer dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ainsi que d'accueils de jour, d'hébergements temporaires et d'études de faisabilité, les opérations présentant un coût total, toutes dépenses confondues, inférieur à 40

Article ANNEXE 1

Les dispositifs interne et externe ne se substituent pas aux autres voies de recours, telles que les réclamations auprès du Défenseur des droits ou les voies légales (article 40 du code de procédure pénale, dépôt de plainte, juge civil, etc.).

Article 51

Chapitre Ier : Dispositions applicables au corps d'encadrement et d'application., Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Sct.

Article 223 a-II-1/19-1

l'heure de la dernière fermeture des accès visés aux paragraphes 1.2. et 1.3. est consignée dans le journal de bord, comme cela est prescrit à l'article 223a-II-1/24. .1.7 Les navires rouliers à passagers neufs de la classe C d'une longueur inférieure à 40