Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2523637_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier greffière d’audience : - le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés ; - les observations de Me Levildier, représentant
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2524396_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le rapport de Mme Oriol, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2524505_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Oriol, juge des référés ; - les observations orales de Me Enam, représentant
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2525019_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2303886_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
de restitution du style d'origine du bâtiment et parce que certaines modifications plus contemporaines ne sont pas en adéquation avec l'existant et les constructions avoisinantes, telles que l'hôtel Astier
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2604348_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique, qui s’est tenue le 18 mars 2026 à 14 heures, en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Richard, juge des référés ; - et
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2604740_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Au cours de l’audience publique tenue le 17 mars 2026 à 11 heures 30 en présence de Mme Astier, greffière d’audience, M. Ablard a lu son rapport et entendu les observations de Me Nombret, pour M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2604986_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2605627_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2607186_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience, le rapport de Mme Le Griel, juge des référés ; - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2607376_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés ; - les observations M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2609554_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Au cours de l’audience publique tenue le 12 mai 2026 à 11 heures en présence de Mme Astier, greffière d’audience, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603618bdb7d4577c980e9cff
17 décembre 2015
17 décembre 2015
domicile Syndicat des copropriétaires du [Adresse 2] Représenté par son syndic en exercice, la Sa Régy, Rcs de Paris : 300 209 525 [Adresse 3] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Franck Astier
Source officiellecomm
6137266acd5801467742561d
7 octobre 1997
7 octobre 1997
André X..., demeurant allée des Rossignols, Pont-Astier, 63190 Orléat, en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1995 par la cour d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit de la Banque
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2603486_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés ; - les observations de Mme A..., présente
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2607973_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés ; les observations de M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
6520f6adbb275d83183a3dc6
6 octobre 2023
6 octobre 2023
l'autre sera désignée employeur. *** Il est constant que la société Autonomia a été désignée attributaire du marché de transport des établissements de la Cité de l'Autonomie et de l'Insertion de l'ASEI
Source officielleChambre Prud'homale
62e8be684f6d33e2e97f0926
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Suite à la visite de reprise du 14 septembre 2015, le médecin du travail a déclaré Mme [T] inapte à son ancien poste mais apte à un poste exclusivement assis.
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f35c2cfc5a084ac901
9 avril 2024
9 avril 2024
Le bien fondé de cette allégation faite sans offre de preuve (aucun élément n'étant produit quant à l'existence initiale d'une pompe à aspiration) est écarté par les explications techniques de l'expert
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
696e8d0dcdc6046d47ea46c1
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Les éléments relatifs aux soins dans la journée comme dans la nuit comprennent notamment des soins liés à la prévention d'escarres ou des aspirations endotrachéales, dès lors que ces aspirations sont réalisées
Source officiellePage 121 sur 500