avant-dire-droit sur la demande relative aux travaux d'amélioration, - ordonné une expertise, - désigné à cet effet Monsieur B..., expert près de la Cour de céans, demeurant à ARGENTEUIL, 58, Avenue du Maréchal Foch

, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDERESSE Madame [O] [T] [W] née le 01 Juin 1955 à SAPIAOS (PORTUGAL) (99), domiciliéechez Madame [J] [G], 45 rue du Maréchal Foch

ordonnance n° 2201111 du XXX N° de parcelle Nom du propriétaire Localisation parcelle Adresse de correspondanceAT 236 LEGROS Nicolas et SOMBSTHAY Marie 9 rue Cherche midi 3 avenue du Maréchal Foch

pièces du dossier que la décision en litige demande à la requérante de se présenter une fois par semaine les mercredis, entre 15 heures et 17 heures auprès des services de police situés 36 boulevard Foch

B..., ni à Mme C... malgré les relances de son supérieur hiérarchique ni à celui de Mme E... dans les délais ; que le mécontentement des copropriétés Tourguenieff, Foch Aligre, Bons raisins, du Barry,

Monsieur [T] [Q] se plaignant de dysfonctionnements, a confié son véhicule au garage FOCH lequel l'a avisé que le kilométrage serait douteux.

dont il détient 54 % du capital, n'a pas été gravement remise en cause par la cession litigieuse représentant 3,38 % du capital social alors que les autres actionnaires sont son frère et la société Foch

Devant l'échec de l'extubation, elle a été réintubée puis transférée dans le service ORL de l'hôpital Foch le 23 mai 2016 où il a été pratiqué, le lendemain, une cordotomie bilatérale postérieure pour

MAXI-LIVRES PROFRANCE pris en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 32 avenue du Maréchal Foch 69006 LYON représentée par Maître KIEFFER-JOLY, avoué assistée de Maître COVILLARD, avocat

prise en la personne de Monsieur Yves X..., Président du Directoire Ayant son siège 2, allée Jacques Brel - 92240 MALAKOFF Assistée de Maître MEYUNG-MARCHAND, Avocat au Barreau de PARIS, 23, avenue Foch

CHAMPAGNE TROUILLARD, prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié de droit audit siège. 2 avenue Foch 51200 EPERNAY COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO, avoué à la Cour, et

SARL WHALES et de représentant des créanciers au redressement judiciaire de Mme Madeleine Y... et Messieurs Z... et Maurice Y... né le 07 Septembre 1943 à BANGUI (RCA), demeurant 85 Avenue Maréchal Foch

DELMAS-RIGAUD-LEVY, avocats au barreau de MONTPELLIER SCP OLIVIER-CAPELA-LABORDE-SIMONET-OLIVIER Sté Titulaire d'un Office Notarial prise en la personne de ses représentants légaux en exercice 14 rue Foch

Mademoiselle Maria X... 16 rue de la Cerisaie 94220 CHARENTON LE PONT 3/ Madame Maximina X... épouse Y... 147-149 rue Charles de Gaulle 78350 LES LOGES EN JOSAS 4/ Monsieur Humberto X... 206 rue du Maréchal Foch

dans l'affaire opposant : APPELANTE : LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE DE BAYONNE ANGLET BIARRITZ 15 avenue Foch 64100 BAYONNE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié

maritime formée sur le navire " BIENVENUE " ... ... 17310 ST PIERRE D'OLERON SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES MARITIMES DES COTES ATLANTIQUES (SAMMCA) Dont le siège social est 10 rue du Maréchal Foch

CONSULTANT prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 1 rue du Maréchal Foch 59186 ANOR Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de

. : 06/05547 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société KBC LEASE FRANCE SA 55, avenue Maréchal Foch 69006 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Maître Annie

toque : PC 263 DÉFENDEURS À LA SAISINE INTIMES CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE, venant aux droits de la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'OISE 24 avenue Foch

Maréchal Foch 34500 BEZIERS non comparante Monsieur Christian Y...