Le véhicule avait été vendu avec le moteur démonté dans le coffre. Selon le rapport établi par un enquêteur privé, le moteur du véhicule a été démonté en mai 2016. M.

sur les deux moteurs des travaux qu'il a facturés les 24-31 juillet 2003 pour la somme T.

décision du 6 juillet 2021 par laquelle le directeur départemental des territoires du Bas-Rhin a refusé de lui délivrer un agrément relatif à l'initiation et à la randonnée encadrée en véhicule nautique à moteur

La force motrice produite par l'écoulement d'eaux courantes ne peut faire l'objet que d'un droit d'usage et en aucun cas d'un droit de propriété.

Ce dernier a constaté en mai 2022 une consommation excessive d'huile moteur et a confié le véhicule au garage RG AUTOS.

En l'espèce, il résulte du rapport d'expertise amiable contradictoire du 27 août 2024 que le véhicule litigieux est affecté d'une casse interne du moteur ayant entraîné la rupture du bloc moteur.

laquelle aucune imprudence n'est établie " ; " alors, d'une part, que selon l'article 2 de la loi du 5 juillet 1985, l'indemnisation des dommages subis par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur

Soutenant que le moteur livré est d’un millésime plus ancien que celui commandé, M. [F] [N] a fait assigner la société Yacht méditerranée par acte du 17 janvier 2024 aux fins d’expertise.

Suivant contrat du même jour, l'entité MRM auto s'est engagée à garantir pour une durée de six mois les « gros travaux » portant sur le moteur, la boîte de vitesse et le pont du véhicule précité.

A...et à l'Association nationale pour l'intégration des personnes handicapées moteurs une somme de 1 500 euros chacun au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

président du tribunal administratif de Rouen rejetant comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître, sa demande tendant à la décharge de la taxe différentielle sur les véhicules à moteur

assureur du garage Auto Center Carnot ; que cet expert a constaté le 6 mars 2009 :- que le bocal du liquide de refroidissement était vide,- que le radiateur était perforé suite à un impact,- que le moteur

Il note qu’il existe un bruit de roulement sur l’avant-gauche, que le support pendulaire arrière moteur est dégradé et chiffre, en se fondant sur le devis de l’établissement MARY AUTOMOBILES, le montant

du moteur, un défaut sur celle-ci, comme en l'espèce, pouvant endommager le moteur de manière irréversible.

une panne du moteur et établi un devis de 7.400 euros pour son remplacement du moteur.

excessive d’huile moteur, encrassement des bougies de préchauffage, moteur tournant anormalement vite et ne démarrant pas).Un très mauvais état sous caisse, lié à une corrosion importante et anormale

Selon facture du 31 août 2023, la SMMIB a facturé à la société STEF Madelaine-[X] divers travaux ainsi que la dépose du moteur usagé et la fourniture du moteur Iveco avec accessoires, mise en service et

ID MOTEUR Représentant : Me Christine ETIEMBRE de la SAS SAONE RHONE AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMEE Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Clémence

X... a été projeté au sol alors que la benne avait été relevée par le conducteur du véhicule dont le moteur tournait, qu'il en déduit que l'accident s'est produit au cours ou à la suite d'une manoeuvre

les dispositions de cette loi s'appliquent, même lorsqu'elles sont transportées en vertu d'un contrat, aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur