Codes de loi français

Article Annexe I

Les circuits de refroidissement ouverts sont interdits au-delà d'un débit de 5 mètres cubes par jour. 5.3.

Article Annexe I

Consommation Toutes dispositions doivent être prises pour limiter la consommation d'eau, notamment la réfrigération en circuit ouvert est interdite au-delà d'un débit de 5 m 3 5.3.

Article Annexe I

Paramètres Air au niveau du sol Prélèvement continu de tritium dans l'air ― Activité volumique dans l'air Bimensuelle Tritium 2 2 directions de vents prépondérantes Radioactivité ambiante Radioactivité ambiante (1) Enregistrement continu Débit

LEGIARTI000036979330

Risques L'installation est équipée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques notamment : - des bouches d'incendie, poteaux, ou prises d'eau, d'un diamètre nominal adapté au débit à fournir, alimentés par un réseau public ou privé, sous

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Le débit nominal est le débit de la solution moussante, exprimé en l/ min. 2.11. Le taux nominal d'application est le débit nominal par unité de surface exprimé en l/ min/ m ². 2.12.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

Toutefois, dans ce cas, le débit de chaque canne doit être égal à 25 % au moins du taux d'application de solution moussante requis. 2.2.2.2.

Article Annexe 1

de substances organiques sous la forme d'une charge DBO5, en kg/j, et du débit nominal d'eaux usées Qd en m³/j.

Article Annexe

produits d'origine végétale et animale ; -les produits semi-élaborés ; -les vins et alcools utilisés en cuisine ; -la gestion des produits ; -la conservation des produits. 2) Les préparations et les cuissons Les fonds et sauces de base, les hors-d'oeuvre

Article Annexe, art. 3

statut ; 3° Etudie les conditions particulières d'admission et d'avancement dans les emplois, fonctions ou postes correspondant aux échelles 15 à 20 (cadres) pour tous les services et exploitations ; 4° Etudie, compte tenu des besoins de main-d'oeuvre

Article 10

pour son propre compte et qui les titrise ou une entité qui, par elle-même ou par l'intermédiaire d'entités liées, a pris part directement ou indirectement à l'accord d'origine ayant donné naissance aux obligations ou obligations potentielles du débiteur

LEGIARTI000038319396

Services d'hôtellerie et de restauration -de 55100000-1 à 55410000-7 [Services d'hôtellerie, d'hébergement, de camping, de centres aérés, de colonies de vacances, de wagons-lits, de restaurant, de débit de boisson …] ; 8.

Article 10

Section 1 : Droit de recouvrement ou d'encaissement à la charge du débiteur., Art. 8, Art. 9, Sct. Section 2 : Droit de recouvrement ou d'encaissement à la charge du créancier., Art. 10, Art. 10-1, Art. 11, Art. 12, Sct.

Article Annexe II

revenus 470 000 000 3 938 600 Taxe de mise en circulation 2 100 000 000 17 598 000 Taxe d'environnement pour le recyclage véhicules 290 000 000 2 430 200 Impôt foncier sur les propriétés bâties 1 630 000 000 13 659 400 Taxes sur les licences de débits

Article 350 terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 62 > 35

personnes transférant leur domicile hors de France, imposables en France en vertu des articles 167 ou 167 bis du code général des impôts ; 2° Des déclarations souscrites et des retenues et perceptions à la source dues par les établissements payeurs et débiteurs

Article D1611-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 99 > 88

Les remboursements de dette s'entendent comme les opérations budgétaires, à l'exception des opérations d'ordre budgétaires, comptabilisées en débit dans les comptes d'emprunts et de dettes assimilées, et excluent en totalité les opérations afférentes

Article Annexe I

d'odeur : produit du débit d'air rejeté, exprimé en m 3 - décanteur-séparateur d'hydrocarbures : dispositif vers lequel les effluents susceptibles de contenir des hydrocarbures sont orientés avant rejet.

Article Annexe I

maximum équivalent" : somme des débits maximaux équivalents des pompes présentes dans une installation de remplissage et/ou de distribution ; - "décanteur-séparateur d'hydrocarbures" : dispositif vers lequel les effluents susceptibles de contenir des

Article Annexe I

Les circuits de refroidissement ouverts sont interdits au-delà d'un débit de 5 m3/j. 5.3.

Article Annexe I

Les circuits de refroidissement ouverts sont interdits au-delà d'un débit de 10 m³/j. 5.5.

LEGIARTI000028182007

suffisant pour permettre un accès à internet, le débit suffisant correspondant à celui normalement offert par une ligne téléphonique.