Eau oxygénée. 2. Acide peracétique. L'acide acétique utilisé pour l'obtention d'acide peracétique doit avoir un degré de pureté supérieur à 99,5 %. L'utilisation d'acide peracétique (CH 3 3 3. Hypochlorites alcalins. 4.

Article Annexe (suite)

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Dans cette évaluation générale, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière à la contamination potentielle des eaux souterraines par le propoxycarbazone et ses métabolites, lorsque la substance active est appliquée dans des régions

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

résiduaires domestiques et des eaux résiduaires industrielles) ayant une capacité nominale de traitement d'au moins 10 000 équivalents-habitants, lorsque la charge des eaux résiduaires industrielles en provenance d'installations classées autorisées est

LEGIARTI000035832952

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ANNEXE QUOTAS ATTRIBUÉS 2016-2019 Départements Total Piscicultures Eaux libres (hors piscicultures) Quotas attribués Total annuel Piscicultures Eaux libres 1 Ain 13500 12000 1500 4500 4000 500 2 Aisne 804 30 774 268 10 258 3 Allier

LEGIARTI000032406113

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Nord - Pas-de-Calais Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 590782207 Finess géographique 590000600 Etablissement CH SAINT-AMAND-LES-EAUX

Article L300-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 93

Code de l'urbanisme

compatibilité des documents mentionnés au I impose l'adaptation : -d'une directive territoriale d'aménagement ; -d'un schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires ; -du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

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-Hygiène, habitabilité : Plans des emménagements ; Implantation ; Surfaces et volumes ; Chauffage, ventilation ; Eclairage ; Infirmerie ; Eau potable (circuit, stockage...). X.-Prévention de la pollution.

Article 9

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et pénal de la marine marchande ; 11° Dans le premier alinéa de l'article 8, le membre de phrase : "dans un délai de soixante-douze heures après la sortie du navire" et l'article 23 de la loi du 28 mars 1928 relative au régime du pilotage dans les eaux

Article 3

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spécifique lié aux agents transmissibles non conventionnels ; - du mode de transmission de ces agents ; - de la nature du matériel biologique manipulé : échantillon biologique (sang, prélèvements respiratoires, tissus…), prélèvement environnemental (eau

Article Annexe

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préfet de la région de (nom de la région) Préambule L'Office national de l'eau et des milieux aquatiques, dénommé ci-après ONEMA », a pour mission de mener des actions destinées à favoriser une gestion globale, durable et équilibrée de la ressource en eau

Article 1

—

Section 5 : Impacts sur les eaux de surface , Art. 91 , Sct. Section 6 : Déclaration annuelle des émissions polluantes , Art. 92 , Sct. Chapitre X : Exécution , Art. 93 , Sct. Annexes , Art. Annexe I , Art. Annexe II , Art. Annexe III

Article Annexe IV

—

2 du code de l'environnement) : a) La mise en sécurité du site dans les conditions fixées par les articles R. 512-39-1e et R. 512-46-25 ; b) En cas de constitution d'une garantie additionnelle, les mesures de gestion de la pollution des sols ou des eaux

Article Annexe 5

—

Pour la détermination des réserves minimales en émulseur et éventuellement des réserves en eau, la durée de la phase d'extinction est la suivante :

Article 120.2

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et 19 de la partie 2 ; - Code régissant les organismes reconnus (Code RO), dans sa version actualisée, à l'exception des sections 1.1, 1.3, 3.9.3.1, 3.9.3.2 et 3.9.3.3 de la partie 2 ; - Convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux

Article 228-4.19

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A bord des navires d'une longueur égale ou supérieure à 75 mètres, des mesures doivent être prises pour garantir une alimentation en eau immédiate du collecteur principal d'incendie, que ce soit : 9.1 par l'installation de commandes de démarrage à distance

Article Annexe (partie 2)

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d'utilisation comme ingrédient de parfum. 451 Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n'excède pas : a) 0,01 % dans les parfums fins ; b) 0,004 % dans les eaux

Article 16

—

Si nécessaire, les bassins de stockage des eaux de ruissellement mentionnés à l'article 14 et les bassins de stockage de lixiviats traités conformes aux critères minimaux définis à l'annexe I peuvent également constituer une réserve d'eau d'extinction

Article 63

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Gouvernement 616 Coordination du travail gouvernemental 616 Ecologie, développement et mobilité durables 20 474 Infrastructures et services de transports 4 839 Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture 237 Météorologie 3 080 Paysages, eau

Article ANNEXE V

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Pour la caractérisation des boues liquides présentant des teneurs en matière sèche très faibles, des méthodes d'analyses applicables aux eaux et jugées équivalentes pourront être utilisées en remplacement des méthodes citées.

Article 227-2.07

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directement à l'aide du GM mètre, soit par la méthode de la période de roulis ; Pour cette opération, le navire doit être dans la situation la plus défavorable correspondant à l'état de chargement suivant : 10 pour 100 des matières consommables (combustible, eau

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