Orientations générales - la disponibilité des pièces détachées ; et Dans les conditions prévues à l'article R. 541-99, l'éco-organisme peut également proposer des primes et pénalités associées aux autres critères de performance environnementale qui sont

LEGIARTI000036612924

—

Aplexa marmorata (Guilding, 1828) : Physe marmoréenne Famille des Planorbidae Biomphalaria glabrata (Say, 1818) : Planorbe glabre Famille des Pleurondontidae Discolepis desidens (Rang, 1834) : Pleurodonte déprimé Famille des Sphaeriidae Eupera viridans (Prime

Article Annexe

—

Article 15 Le marché peut prévoir des primes pour réalisation anticipée soit de l'ensemble des prestations, soit de certaines parties des prestations faisant l'objet de délais particuliers ou de dates limites fixés dans le marché.

Article Annexe

—

Primes de remboursements des obligations. 18. Compte de liaison : affectation est créé ; CLASSE 2. - COMPTES D'IMMOBILISATIONS 20. Immobilisations incorporelles. 203. Frais d'études, de recherche et de développement. 204.

Article Annexe

—

Caractériser analytiquement un demi-plan. Caractérisation d'un demi-plan par une inéquation du type ax + by > c ou ax + by ≥ c. Exemple : seuil de rentabilité à deux produit. Résoudre graphiquement un système d'inéquations linéaires.

Article Annexe I

—

d'agneau, veau, porc Clouter un oignon, préparer un bouquet garni Brider en entrée Découper à cru des volailles (4 portions) Trier du cresson Préparer des abattis de volaille Découper une volaille pour griller Brûler des demi

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

En cas de dépassement des délais de planche, il est payé à l'entrepreneur de transport des surestaries calculées par demi-journée comptée selon les cas à partir de 0 heure ou au-delà de 12 heures.

Article Instruction technique IGH

—

La porte d'accès est coupe-feu de degré une demi-heure et équipée d'un ferme-porte ou EI 30-C. La ventilation du local est compatible avec le fonctionnement des différents matériels installés dans ce local. 3.5.

Article 226-1.02

—

Ils doivent être construits de façon à pouvoir empêcher le passage des flammes jusqu'à la fin de la première demi-heure de l'essai au feu standard ; 34.2.

Article ANNEXE

—

Pour la détermination de chacun des niveaux de bruit ambiant ou résiduel, la durée cumulée des mesurages à chaque emplacement doit être d'une demi-heure au moins, sauf dans le cas d'un bruit très stable ou intermittent stable.

Article Annexe II

—

. - Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure.

Article Annexe I

—

intervalles de mesurage distincts, de manière à caractériser correctement le ou les intervalles de référence retenus ; Pour la détermination de chacun des niveaux de bruit ambiant ou résiduel, la durée cumulée des mesurages à chaque emplacement est d'une demi-heure

Article Annexe I

—

Ces mesures sont effectuées dans des conditions représentatives du fonctionnement de l'installation sur une durée d'une demi-heure au moins. 6.

Article ANNEXE III

—

La Libération, enjeux politiques et militaires. 1.3.1944-1958 : une reconstruction en demi-teinte a) Reconstruire la société française. L'épuration, le retour des déportés et prisonniers de guerre ; b) Un modèle politique fait de compromis.

Article Annexe

—

transitoires Modalités et conditions de repositionnement des agents de droit public exerçant leur droit d'option et d'intégration des agents de droit privé dans la convention collective de l'opérateur France Travail NIVEAUX INDICE ÉLIGIBLE À LA PRIME

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Une quittance ou une attestation annuelle de paiement des primes doit être fournie au président du conseil général. Les attestations relatives à ces contrats sont jointes en annexe.

LEGIARTI000043273702

—

Primes à la création d'activités (applicable au FSE uniquement) Les primes à la création d'activités versées aux participants constituent des dépenses éligibles.

Article Annexe I

—

Elaboration des modulations En tenant compte notamment des résultats de l'étude prévue au 2.1.1, et dans les conditions prévues à l'article R. 541-99, l'éco-organisme propose des primes ou pénalités associées a minima aux critères étudiés, lorsque la

LEGIARTI000045166922

—

SCOLAIRE DU HAUT ESCAUT 25020865900012 SYND SCOLAIRE DU RONDEAU 25020871700018 SYND MIXTE SECT LONGUEVAL BARBONVAL 25020873300015 SIVU INTER ECOLES PAYS ROSTAND 25020882400012 SYND ECOLES MAT PRIM

Page 124 · 2 595 résultats

← Précédent Suivant →