été cité ainsi que des faits qui lui étaient reprochés et par suite de la citation faite en mairie le concernant à la date du 26 juin 1995 compte tenu des citations délivrées à sa requête et à celle d'Alain

. - Nouveau spectacle - Je suce était son nom - adaptation Alain B... de l'acadébite " ; qu'en page 3 figuraient un dessin représentant le Christ et les apôtres manifestant contre la précarité de l'emploi

Alain Z... demeurant ..., La Chapelle-Saint-Luc (Aube), 4°/ M. Guy C... demeurant ..., 5°/ M. Dany K... demeurant 6, villa Benoît Malon, Troyes (Aube), 6°/ M.

CONCEPT (SARL) RG 2024 006552 PC 41224373 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 2 janvier 2025 de : Monsieur Philippe ROLLAND Président de Chambre, Madame Nicole BANO, Juge Monsieur Alain

Assistée de Mme Anissa MOUSSA, Greffière DEMANDEUR : Monsieur [V] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Alain tite MAFOUA BADINGA, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS ET DÉFENDERESSE

par Mme [V] [Y] (Chargée de contentieux) DÉFENDEUR(S) : Madame [M] [B] [S] épouse [J] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alain

représentée par Mme [U] [W] (Chargée de contentieux) DÉFENDEUR(S) : Madame [G] [I] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5] (REUNION) non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alain

AU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT POUR LUI FAIRE SAVOIR QUE NI LUI, NI SON CONFRERE, N'AVAIENT DE NOUVELLES DE L'AFFAIRE ET QU'AUCUNE PROVISION N'AVAIT ETE CONSIGNEE ; ATTENDU QUE L'ARRET ENONCE A BON

L'ASSOCIE OU DES ASSOCIES DECEDES ; QUE LES 4 ASSOCIES D'ORIGINE SONT TOUS DECEDES, LE DERNIER SURVIVANT MARCEL Y..., AYANT LAISSE POUR LUI SUCCEDER SA VEUVE, NEE MARCELLE A..., 3 C..., CLAUDE, GERARD ET ALAIN

A, LE 13 JUILLET 1972, CONTRACTE UN NOUVEAU MARIAGE, EN EPOUSANT M ALAIN C.; QUE, PAR ACTE DU 15 JUILLET 1975, LES EPOUX C.-S.

Daniel et Alain X..., titulaires d'un bail à ferme portant sur diverses parcelles, les ont mises à disposition du groupement agricole d'exploitation en commun X... et frères (GAEC), constitué en 1979,

Alain Y..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du tribunal administratif de Bordeaux en date du 21 mars 1985 en tant que, par ce jugement, le tribunal a rejeté

Par suite, c'est à bon droit que le préfet de police de Paris a rejeté sa demande de se voir attribuer des points sur son permis de conduire. 5.

C'est à bon droit que le tribunal administratif de Nice a jugé que l'inscription de M.

CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DU VINATIER représenté par son Directeur Général Monsieur A. 95 boulevard Pinel 69677 BRON CEDEX représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me DUMAS Alain

demeurant à Croix (Nord), Le Croquet, avenue du Président Kennedy, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1987 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre-section B), au profit : 1°/ de Monsieur Alain

Alain F..., syndic, demeurant ... à Saint-Brieuc (Finistère), pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la SOCIETE METALLURGIQUE DE BRETAGNE, Zone industrielle des Châtelets à Ploufragan

siège est ..., 5 / de la Fédération céramique carrière et matériaux de construction Force Ouvrière, dont le siège est ..., 6 / de la Fédération nationale des salariés de la construction et du bois

Alain D..., syndic, pris en son nom personnel, demeurant ... à Saint-Brieuc (Côtes d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juillet 1989 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre), au profit de

Alain A..., 4°/ Mme A..., demeurant tous quatre ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1°/ de la Compagnie Mutuelle