Daniel, prévenus, Z... Manuel, A... Yvonne, épouse Z..., Z... Chantal, B... Eugénie, veuve A..., Z...

En ce que l'arrêt infirmatif attaqué dit que le licenciement de Mme Danièle X... repose sur une cause réelle et sérieuse ; dit que la mise à pied prononcée le 18 mai 2010 est fondée et déboute Mme Danièle

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 06 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01096 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2XU5 AFFAIRE : SCCV [Adresse 13] C/ SOCIETE SEEM, SAS INVERNIZZI DANIEL, SA BUREAU VERITAS CONSTRUCTION,

Laurent X..., domicilié [...], agissant en qualité d'héritier de Danièle C..., contre l'arrêt rendu le 1er février 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 1), dans le litige l'opposant à M.

directeur général des finances publiques, domicilié [...]                        , contre l'arrêt rendu le 24 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5-7), dans le litige l'opposant à Mme Danièle

-Daniel qu'il avait utilisée était radicalement viciée, cette circonstance était sans incidence sur le caractère suffisant ou non de l'information donnée, dans la proposition de rectification, sur les

Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour Mme Danièle Y...- X....

Daniel X..., M. Patrice X... et Mme Monique Y... épouse X... interjetaient appel de cette décision.

Seule une décision de justice constatant la fraude peut établir la reconnaissance frauduleuse de l'enfant Jean Daniel B par M. A N'DIAYE. M.

Danièla, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAR, en date du 4 septembre 2008, qui, pour meurtre aggravé, l'a condamnée à dix-huit ans de réclusion criminelle en portant aux deux tiers de cette peine

[V] prescrit en toutes ses demandes dirigées contre la société Luc Daniel Couverture ;  -déclarer M.

Daniel X...

DANIEL X..., DEMEURANT ...

Daniel X... et de Me Copper-Royer, avocat de M. Y..., - les conclusions de M.

DANIEL DEMEURANT ...

B..., A..., LE GUILLOU, SERRE, DANIEL, CLEMENCON, L'ARRETE DU 24 OCTOBRE 1974 PORTANT TRANSFERT DE L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE ENSEPS DANS LES LOCAUX LIBERES PAR LE CENTRE

Daniel X..., demeurant ... ; M.

Daniel Patrick Jonathan B, demeurant ... ; M.