Codes de loi français

Article ANNEXE

douce. 03. 12Z Pêche en eau douce. 03. 2 Aquaculture. 03. 21 Aquaculture en mer. 03. 21Z Aquaculture en mer. 03. 22 Aquaculture en eau douce. 03. 22Z Aquaculture en eau douce.

LEGIARTI000028243631

Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 EN 14593-1 (2005) B + D A.1/3.9 Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de

Article Annexe I

Domaine d'application Les exigences essentielles de sécurité applicables aux équipements sous pression nucléaires des catégories I à IV et de niveau N1, hormis les tuyauteries du circuit primaire principal des chaudières nucléaires à eau de dimension

Article 1

personnes autres que les cochers de voiture de place que trois ans après le dépôt, sauf à l'effectuer plus tôt, si ces mêmes objets étaient susceptibles de dépérissement 5° - Tous les objets délaissés dans les ports, berges et arrivages ainsi que sur les eaux

Article 1

- Ceyzériat Ain Brétigny-sur-Orge Essonne Buno - Bonnevaux Essonne Cambrai - Epinoy Nord Carpentras Vaucluse Castelnaudary - Villeneuve Aude Castres-Mazamet Tarn Cazaux Gironde Chambéry Challes-les-Eaux

Article 175-01

Présentant une flottabilité suffisante en eau douce avec une réserve de flottabilité de 5 pour cent ; 5. Equipée d'un système de positionnement par satellites.

Article 214-1.02

que tous engins ou que des éléments constitutifs sont autorisés à supporter verticalement au point de suspension de la charge ou à faire mouvoir en service, le navire ou l'engin effectuant des opérations de chargement ou de déchargement au port et en eau

Article 77

l'action du Gouvernement 527 Coordination du travail gouvernemental 527 Ecologie, développement et aménagement durables 14 102 Infrastructures et services de transports 486 Météorologie 3 541 Urbanisme, paysages, eau

Article 3-5-3

Hors raccordement à un réseau de chaleur, les changements d'équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire ne doivent conduire : - ni à l'installation de chaudières ou chauffe-eau consommant du charbon ou du fioul ; - ni à l'installation

Article Annexe 3

infrastructure, présentation détaillée de la conception et des caractéristiques techniques et fonctionnelles du projet dans ses différents domaines : - le génie civil : ouvrages d'art, terrassement, ouvrage en terre, plateforme, systèmes de collecte des eaux

LEGIARTI000036077592

Toutes dispositions sont prises pour que les dispositifs d'entreposage ne soient pas source de gêne ou de nuisances pour le voisinage et n'entraînent pas de pollution des eaux ou des sols par ruissellement ou infiltration.

Article 41-3

(3) La valeur est de 32 % dans le cas des appareils de puissance < 150 MWth utilisant des combustibles à base de biomasse à forte teneur en eau

Article L3641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30

local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance ; c) Programmes d'actions définis dans le contrat de ville ; 5° En matière de gestion des services d'intérêt collectif : a) Assainissement et eau

LEGIARTI000051793652

résiduaires. - présence de cuvettes de rétention (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; 2.9 Isolement du réseau de collecte Le site dispose d'une capacité de rétention des eaux de ruissellement générées lors de l'extinction

Article Annexe I

Isolement du réseau de collecte Le site dispose d'une capacité de rétention des eaux de ruissellement générées lors de l'extinction d'un sinistre ou d'un accident de transport.

Article Annexe I (suite)

et la vente de produits sans allergène Justification de la réglementation relative à l'étiquetage des produits pré-emballés S4.4.3 : Développement Durable S4.4.3.1 : Traitement et valorisation des déchets Évacuation des matières usées : - Eaux

Article 223 a-II-2/20

d'habitation, - les installations sanitaires particulières sont considérées comme une partie du local dans lequel elles se trouvent. 10) Citernes, espaces vides et locaux de machines auxiliaires présentant peu ou pas de risque d'incendie : - citernes à eau

Article 223 a-II-2/32

Ces espaces peuvent donner directement accès aux entourages d'escaliers par l'installation de portes du type "A" conformément à l'article 223a-II-2/20, et à condition d'être pourvus d'un dispositif d'extinction par eau diffusée.

Article ANNEXE

Chimie minérale : -hydrogène, halogène et dérivés hydrogénés et oxygénés des halogènes ; -oxygène, azote, eau et eau oxygénée ; -le soufre et ses composés ; -l'azote et ses dérivés ; -phosphore, carbone ; -généralités sur les métaux et leurs oxydes ;

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Canaux navigables aboutissant à la Sèvre et alimentés par ses eaux. 1° Canal dit de la Taillée, partant du port d'Arcay. Sur tout son cours. Néant. 2° Canal qui s'étand de la Broue- d'Arcay à la Grève. idem.