Rendre compte à la hiérarchie, au pilote et en réunion La hiérarchie est informée Les services supports sont informés La communication orale ou numérique avec la hiérarchie est stabilisée Présenter un document technique Rédiger et renseigner des

Article Annexe II

—

Renseignements concernant l'entreprise 1.1. Identification de l'entreprise : Nom : Adresse : Téléphone : 1.2. Adresse du service médical d'entreprise : 1.3. Locaux disponibles : 1.3.1. Description des locaux du service médical : 1.3.2.

Article Annexe Ib

—

ORGANISER la production C1-1.1 Recueillir les informations et renseigner ou élaborer des documents relatifs à la production C1-1.2 Planifier son travail et celui de son équipe dans le temps et dans l'espace C1-1.3 Mettre en place le(les)

Article 221-II-2/20

—

Si cela n'est pas possible, l'Administration doit tenir compte dans la mesure jugée nécessaire, lors de l'approbation des renseignements relatifs à la stabilité, des effets néfastes de carène liquide et du poids supplémentaire d'eau sur la stabilité (

Article 1

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statistique et des études économiques et aux agents des services statistiques ministériels, dans les limites et conditions prévues par la loi n° 51-711 du 7 juin 1951 sur l'obligation, la coordination et le secret en matière de statistiques, les renseignements

Article 150-1.19

—

La décision de suspension de l'inspection est renseignée sur le rapport d'inspection ainsi que les déficiences motivant la suspension de l'inspection.

Article 221-II-1/26

—

les descriptifs des machines du navire et de I'équipement essentiel à la sécurité de l'exploitation du navire doivent être rédigés dans une langue que peuvent comprendre les officiers et les membres de l'équipage qui ont besoin de comprendre les renseignements

Article Annexe II

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soussigné(e) : certifie sur l'honneur : - remplir toutes les conditions requises pour l'inscription à l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure des services du Premier ministre ; - l'exactitude des renseignements

Article Annexe II

—

.) ; - réaliser des livraisons et enlèvements ; - participer au chargement du véhicule ; - réaliser les calages et arrimages ; - renseigner les documents nécessaires et prendre des réserves si besoin ; - rendre compte oralement de son activité.

Article Annexe I

—

Cartes d'aérodromes (VAC) : objet, présentation, renseignements portés, utilisation. 3.3.5. Préparation du vol, choix des cartes, NOTAM. 4. Performance humaine et ses limites 8 questions. 4.1.

Article 3

—

obligations qui lui sont fixées par la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la quatrième partie (partie réglementaire) du code du travail, à condition que les rubriques de la déclaration relatives aux lignes électriques soient dûment renseignées

Article 221

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 50

Code général des impôts

La société adresse chaque année au service des impôts des non-résidents un état conforme au modèle fourni par l'administration faisant apparaître les renseignements nécessaires au suivi des plus-values latentes sur les éléments de l'actif immobilisé transférés

Article L32-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

Ils peuvent recueillir, sur place ou sur convocation, tout renseignement, tout document ou toute justification utiles.

Article R351-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 62

Code de la sécurité sociale

-Les caisses primaires assurant le service des indemnités journalières mentionnées au 2° de l'article L. 330-1 fournissent aux caisses chargées de la gestion de l'assurance vieillesse les renseignements permettant de prendre en compte, pour la détermination

Article Annexe III à l'article D353-166

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

.) : De fournir les renseignements prévus par l'imprimé de demande d'A.P.L. pour le locataire demandeur de l'aide ; De signaler immédiatement le départ du locataire bénéficiaire de l'A.P.L..

Article 286 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 84

Code général des impôts, annexe II

Les entrepositaires agréés transmettent au service des douanes et droits indirects territorialement compétent, au plus tard le dixième jour de chaque mois, une déclaration récapitulative comportant les renseignements mentionnés au premier alinéa et, le

Article L1264-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 09

Code des transports

Les agents habilités de l'autorité reçoivent, à leur demande, communication des documents comptables et factures, de toute pièce ou document utile, en prennent copie et recueillent, sur convocation ou sur place, les renseignements et justifications propres

LEGIARTI000034846415

—

Elle est sanctionnée par la délivrance d'une attestation et donne lieu au renseignement du carnet de suivi fourni par le fabricant ou accompagnant le SCF.

Article Annexe IIc

—

candidat ; - éventuellement, une fiche d'analyse du travail effectué par le candidat, complétée par l'équipe pédagogique en termes de comparaison entre ce qui a été réalisé par le candidat et ce qui était attendu ; - la fiche nationale d'évaluation renseignée

Article Annexe IIc

—

candidat ; -éventuellement, une fiche d'analyse du travail effectué par le candidat, complétée par l'équipe pédagogique en termes de comparaison entre ce qui a été réalisé par le candidat et ce qui était attendu ; -la fiche nationale d'évaluation renseignée

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