Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a69
25 septembre 2003
25 septembre 2003
En l'espèce, l'expert a constaté que le crépis en place est d'un beige très légèrement plus foncé que la teinte choisie sur catalogue.
Source officielleSécurité sociale
616398d49c0939beba85f4b1
9 novembre 2010
9 novembre 2010
2008/0462 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 09 NOVEMBRE 2010 APPELANTE : [W] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] Présente, comparante Assistée de Maître Michel BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878c1
17 novembre 2005
17 novembre 2005
03153 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société LYONNAISE DES EAUX, SA 18 Square Edouard VII 75009 PARIS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Michel BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88068
7 février 2006
7 février 2006
la Cour assisté de Me Norbert MANDY, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Maria Helena MOTAY... épouse X... ... représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897d7
5 avril 2007
5 avril 2007
TRANSPORTS FRIGORIFIQUES EUROPEENS TFE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité en son siège sis Zone Industrielle de Tartifume-3-4 rue du Ganze-33323 BEGLES Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a347
19 novembre 2007
19 novembre 2007
.-33130 BEGLES Monsieur Didier A..., né le 08 Mars 1961 à ALBI (81), de nationalité française, demeurant ...-81990 PUYGOUZON représentés par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a1
18 novembre 2009
18 novembre 2009
SARL PHILOPHEE PRODUCTIONS, exerçant sous l'enseigne Journal "La Trique du Sapeur" ayant son siège route de la Lanterne - 70270 ECROMAGNY INTIMÉS Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et la SCP BELLI-MOEGLEN
Source officielleciv3
61372120cd580146773f1326
7 mars 1990
7 mars 1990
(Deux-Sèvres), et actuellement Le Clos de la Berle à Gassin (Var) Saint-Tropez, en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (1ère chambre civile), au profit : 1
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004937_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Le projet en litige consiste en la suppression d'une clôture existante constituée d'un muret en pierres sèches surmonté d'une haie végétale et à son remplacement par un muret enduit en beige d'une hauteur
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007985892
30 décembre 1998
30 décembre 1998
Yves X..., demeurant ..., pour la SOCIETE FORSTER S.A.R.L., dont le siège social est à Beire-le-Châtel (21310), représentée par son gérant, pour la SOCIETE FROMAGERIE MAURICE GIRARD, dont le siège social
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100453_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Les façades devront être dans les tons gris ou beige ou de teinte bois naturel ".
Source officielle9ème Chambre
DTA_1905962_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
BRANDS qui intervient sur le même marché de la restauration rapide au niveau mondial autour des marques KFC, PIZZA HUT et TACO BELL.
Source officielle9ème Chambre
DTA_1905963_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
BRANDS qui intervient sur le même marché de la restauration rapide au niveau mondial autour des marques KFC, PIZZA HUT et TACO BELL.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02093_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
son fils âgé de 13 ans pour les vacances et après avoir diné dans un snack, ils se sont tous deux dirigés vers la Promenade des Anglais après l’attaque terroriste qui a eu lieu au moyen d’un camion-bélier
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00903_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ainsi que le fait valoir le ministre, les provisions correspondant à des créances sur les sociétés Le Royal Argenteuil, El Nour, Suprême Pizza, Pizza Speed, Le Bellis, Sarl BFC, Snack Express, SDTK, Le
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203214_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
D'après les déclarations de la gérante de l'EARL Le Clos de l'âne, à la date du refus en litige, le cheptel ovin détenu par cette société se composait de seulement 25 brebis et un bélier et ne représentait
Source officielle1ère chambre
DTA_2202078_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Denis Besle, président, Mme Michelle Couégnat, première conseillère, M. Nicolas Huchot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024.
Source officielle4ème chambre
DTA_2204405_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
La société LE CLOS BRUNET, représentée par Me Beal, a communiqué des observations enregistrées le 30 novembre 2022. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2104447_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Besle, président, Mme Bayada, première conseillère, Mme Bossi, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. La rapporteure, M. BossiLe président, D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102039_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Denis Besle, président, Mme Michelle Couégnat, première conseillère, M. Nicolas Huchot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024.
Source officiellePage 129 sur 214