Codes de loi français

Article Annexe III

12,95 m 6 s 2 33 s 4 17 12 s 2 2 min 56 s 6 1,60 m 12,21 m 6 s 6 34 s 4 16 12 s 4 3 min 00 s 2 1,56 m 11,51 m 7 s 1 35 s 6 15 12 s 6 3 min 04 s 1,52 m 10,86 m 7 s 7 36 s 7 14 12 s 8 3 min 07

Article Annexe

19 s 1,53 16 13 s 3 min 23 s 1,49 15 13 s 2 3 min 27 s 1,45 14 13 s 4 3 min 33 s 1,4 13 13 s 6 3 min 39 s 1,35 12 13 s 8 3 min 45 s 1,3 11 14 s 1 3 min 53 s 1,25 10 14 s 4 3 min 59 s 1,2 9 14 s 7 4 min 07

Article Annexe V

DDE 07 DDE 30 5 janvier 2006 Rhône aval et Durance. Rhône à l'aval du confluent de l'Ardèche. DDE 84 DDE 30 4 juillet 2005 Durance à l'aval du barrage de Serre-Ponçon. Aygues et Ouvèze. Huveaune.

Article Annexe II

Indre (36), Indre-et-Loir (37), Loir-et-Cher (41), Maine-et-Loire (49), Mayenne (53), Sarthe (72), Deux-Sèvres (79), Vienne (86), Haute-Vienne (87) Rhône DDT du Rhône Ain (01), Allier (03), Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Ardèche (07

Article 2

inclus : 60,65 : 48,85 : 37,05 : : De 1651 à 1900 inclus : 54,30 : 43,70 : 33,15 : :----------------------------------------------------------------: : : 05/1983 : 06/1983 : 07

Article 423-1.03

maritime internationale a adopté par la résolution MSC. 268 (85), tel qu'amendé en dernier lieu par les résolutions MSC. 426 (98) (amendement 04-17), MSC. 462 (101) (amendement 05-19) , MSC. 500 (105) (amendement 06-21) et MSC. 539 (107) (amendement 07

LEGIARTI000021330298

Gap 1er décembre 2009 07 ― Ardèche. Pôle de recouvrement spécialisé de l'Ardèche. Privas 1er décembre 2009 10 ― Aube. Pôle de recouvrement spécialisé de l'Aube. Troyes 1er décembre 2009 11 ― Aude. Pôle de recouvrement spécialisé de l'Aude.

Article Annexe 2

DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ DATE DE CRÉATION 05 ― Hautes-Alpes SIP-SIE de Briançon CDI-SIE de Briançon 1er décembre 2009 07 ― Ardèche

Article 221-IV/09

Matériel radioélectrique Zones océaniques A2 1 Sans préjudice des dispositions de l'article 221-IV/07, tout navire qui effectue des voyages à l'intérieur de la zone océanique A2 doit être pourvu : .1 d'une installation radioélectrique à ondes hectométriques

Article Annexe I

LMS = 0.05 mg/kg Fluorure de vinylidène 75-38-7 LMS = 5 mg/kg Hexafluoropropylène 116-15-4 LMS = ND Isobutène 115-11-7 2-méthyl-1,3-butadiène (isoprène) 78-79-5 LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg, tolerance analytique incluse) Propylène 115-07

Article Annexe III

SECTION TITRE DE LA SECTION 01 Droit privé et sciences criminelles 02 Droit public 03 Histoire du droit et des institutions 04 Science politique 05 Sciences économiques 06 Sciences de gestion 07 Sciences du langage : linguistique et phonétique

Article Annexe III

SECTIONS DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITÉS SECTION TITRE DE LA SECTION 01 Droit privé et sciences criminelles 02 Droit public 03 Histoire du droit et des institutions 04 Science politique 05 Sciences économiques 06 Sciences de gestion 07

Article 221-IV/11

Matériel radioélectrique Zones océaniques A4 1 Sans préjudice des dispositions de l'article 221-IV/07, tout navire qui effectue des voyages à l'intérieur de la zone océanique A4 doit être pourvu : .1 d'une installation radioélectrique à ondes hectométriques

Article Annexes

et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion forestière" (NOR : AGRE2217402A) consultable à l'adresse suivante : Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0176 du 31/07

Article Annexe I (suite)

Moulinet 06 Alpes-Maritimes Peille 06 Alpes-Maritimes Roquestéron-Grasse 06 Alpes-Maritimes Toudon 06 Alpes-Maritimes Touët-de-l’Escarène 06 Alpes-Maritimes Tourette-du-Château 06 Alpes-Maritimes Utelle 07

LEGIARTI000024514797

QUOTAS ATTRIBUÉS 2011-2012 Total Piscicultures Eaux libres 01 Ain 4 300 4 000 300 02 Aisne 300 50 250 03 Allier 950 550 400 04 Alpes-de-Haute-Provence 50 0 50 05 Hautes-Alpes 07

Article 221-IV/10

Matériel radioélectrique Zones océaniques A3 1 Sans préjudice des dispositions de l'article 221-IV/07, tout navire qui effectue des voyages à l'intérieur de la zone océanique A3 doit être pourvu : .1 d'une station terrienne de navire de navire fonctionnant

Article 1

d'une matière isolante réalisant une isolation renforcée conformément aux conditions posées par la norme NF C 20-030 pour les enveloppes de matériel de classe II. 5° Le câble de liaison entre le coffret et la pince d'anesthésie appartient à la série H 07

Article Annexe I

Ex 27-07 BI 16 II Gazole présentant un point d'éclair supérieur ou égal é 120 °C. Ex 27.10 C I Fioul présentant une viscosité cinématique à 20 °C inférieure ou égale à 9,5 est et un point d'éclair supérieur ou égal à 120 °C.