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11 034 résultats pour « 14 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000032647403

Code inconnu

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 14 novembre 2007 Art. Annexe

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 80

Arrêté du 14 mars 1986 du 14 mars 1986 modifiant le contrôle des recettes dans les salles de spectacles cinématographiques

L'article 11 de l'arrêté du 14 avril 1972 est remplacé par les dispositions suivantes :

LEGIARTI000049116202

Code inconnu

Flèchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 80

Arrêté du 14 mars 1986 du 14 mars 1986 modifiant le contrôle des recettes dans les salles de spectacles cinématographiques

L'article 2 de l'arrêté du 14 avril 1972 est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 80

Arrêté du 14 mars 1986 du 14 mars 1986 modifiant le contrôle des recettes dans les salles de spectacles cinématographiques

L'article 4 de l'arrêté du 14 avril 1972 est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 14-4

Code inconnu

L'article 14-1 est applicable en Nouvelle-Calédonie et dans les îles Wallis et Futuna.

Article 25

Code inconnu

- Décret n°90-230 du 14 mars 1990 Art. 7, Art. 9

LEGIARTI000032647402

Code inconnu

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 14 novembre 2007 Art. Annexe

Article 32

Code inconnu

- Décret n°95-1018 du 14 septembre 1995 Art. 4, Art. 5

LEGIARTI000049116383

Code inconnu

Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;

LEGIARTI000049116714

Code inconnu

Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;

LEGIARTI000049117080

Code inconnu

Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;

LEGIARTI000049117652

Code inconnu

Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;

LEGIARTI000049118533

Code inconnu

Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;

LEGIARTI000049118717

Code inconnu

Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;

LEGIARTI000049119717

Code inconnu

Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;

LEGIARTI000049119959

Code inconnu

Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;

LEGIARTI000049120123

Code inconnu

Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;

LEGIARTI000032647404

Code inconnu

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 14 novembre 2007 Art. Annexe

Article R5562-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 33 > 83

Code des transports

Les dispositions de l'article L. 5545-14 sont applicables aux navires soumis aux dispositions du présent titre.

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