Abeille I.A.R.D. et Santé demande que Mme [L] conserve à sa charge l’avance du coût de cette mesure.

X... et de la compagnie d'assurances l'Abeille, les conclusions de M. Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M. Louis-Philippe B..., à M.

est 22, rue des Meures, 86200 Loudun, 2 / du Groupement foncier agricole (GFA) de Saint-Claude, dont le siège social est L'Aubonière, 37330 Château-la-Vallière, 3 / de la société d'assurances Abeille

(Alpes-Maritimes), 2 / La compagnie Abeille assurances, aux droits de la compagnie Abeille paix, dont le siège est ... (9e), 3 / Mlle X..., domiciliée à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis, avenue

d'appel de Dijon (2e chambre, 2e section), au profit : 1 / de Mme Josiane X..., demeurant à Saint-Trivier-de-Courtes (Ain), habitations à loyers modérés Christinoz, 2 / de la compagnie d'assurances Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Les Abeilles, dont le siège est Mas d'Yvaren à Fourchon, Arles (Bouches-du-Rhône

B... et D..., architectes, par la société Caillol, assurée par l'Union des assurances de Paris, et la société Terrier, assurée par l'Abeille paix, un groupe de bâtiments dont les réceptions se sont échelonnées

Tribunal des activités économiques d'Avignon Troisième chambre Au nom du peuple français Jugement du 16/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2023 003616 Demandeur(s): ABEILLE IARD &

[Q], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Abeille IARD & Santé, et l'avis de M.

En l’espèce, la société anonyme ABEILLE IARD, qui succombe, supportera les dépens de l’instance en référé.

ABEILLE IARD & SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Antoine MOUTON de la SELARL GARMENDIA MOUTON CHASSERIAUD, avocats au barreau de BAYONNE, avocats plaidant, vestiaire

X..., assuré auprès de la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF) et le véhicule conduit par Fernard Z..., assuré auprès de la société Abeille, aux droits de laquelle vient la société Aviva

Languedoc, en faisant la demande de ne plus naviguer sous son commandement, la société Les Abeilles produit un courrier établi "à bord de l'Abeille Flandre le 30 juin 2009" et adressé au directeur général

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Les Abeilles, entreprise

Guy X..., demeurant ..., 2°/ de la compagnie Abeille-Paix, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de M.

d'appel n'a pas répondu aux conclusions de Jacques X..., selon lesquelles des protocoles étaient intervenus les 10 juin 1996 et 29 mai 1996 entre la SA X... et les Mutuelles du Mans et Commercial Union Abeille

frauduleuse, retire aux faits poursuivis tout caractère frauduleux ; qu'en l'espèce, la demanderesse faisait valoir, dans un chef péremptoire de ses conclusions d'appel laissé sans réponse, que la compagnie Abeille-Vie

La société Abeille IARD & Santé doit en conséquence être condamnée à payer à Monsieur [L] et Madame [N] la somme de 3.168,99€.

Jean X..., demeurant ..., 2 / de la société Jean Abile-Gal international, venant aux droits de la société SDT, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; M.

ABEILLE IARD & SANTE demandent au juge des référés : - DONNER acte à la Société [X] [J] et la Société ABEILLE IARD & SANTE de leurs protestations et réserves de fait, de droit, et de garantie sur la demande