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2 866 résultats pour « Alexandra LAURENS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab9ff1cdc6046d47caf207

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Laurent JEANNIN Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle

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CA

Chambre 3-4

69f44c68cdc6046d472f46d5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[L] prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Marc MONTI de la SCP IMAGINE BROSSOLETTE

Source officielle
CA

2e chambre civile

66c03d02fa3a395142d55bde

Appel

16 août 2024

16 août 2024

[H] [F] [Adresse 2] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [K] [W] épouse [F] [Adresse 2] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d31

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Alexandre, Alain Z..., Mme Béatrice, Monique X...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64f02d8adb41fad9698799c1

Appel

21 août 2023

21 août 2023

[Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.S.U.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8e593cdc6046d4724b516

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 21 Janvier 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SA CISION [Adresse 1] comparant par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6a167e46cdc6046d4710dbe8

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

déférée à la Cour : Jugement du 31 Janvier 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 21/06711 APPELANTE Madame [G] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laurence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63c256e60bfda47c90076111

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

rendu le 14 Juin 2019 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS RG n° 18/03599 APPELANT Monsieur [T] [V] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant et non représenté, ayant pour conseil Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

635236e48c924eadffcc48d0

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

635236e48c924eadffcc48d4

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

635236e58c924eadffcc48da

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

635236e58c924eadffcc48e0

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

: Mme Alexandra AUBERT, lors des débats ARRET : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

64437ba4823e6dd0f8bf805e

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

63c10955bf9fd47c90a13b81

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Fabienne TROUILLER, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

63c10956bf9fd47c90a13b83

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Fabienne TROUILLER, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

627df90f0d41e0057d43e560

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence

Source officielle
CC

comm

61372107cd580146773f068b

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

Alexandre sur la société Culina qui les a acceptées, et dont la banque était tiers porteur ; que la société Culina a offert de se libérer de sa dette au moyen de versements mensuels sous réserve que la

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a37b3fcdc6046d471687be

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Monsieur Franck BUONANNO Greffier d'audience: Madame Alexandra PINO BRUGUIER A l'issue des débats, le Président indique que le jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 07/04/2025

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69beae2fcdc6046d4771f593

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2025 008540 JUGEMENT DU 07/07/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 30/06/2025 Président : Monsieur Serge BEDO Juges : Monsieur Eric LAURENT

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CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b37

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

No 05/01471 AFFAIRE : Laurent X...

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