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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P10 Aud. civile prox 1
67bf6cfbf1062435dd169dcf
1 juillet 2024
au barreau de MARSEILLE Madame [J], [K], [G] [U] née le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 10], domiciliée : chez Maître PORRU Audrey, [Adresse 5] représentée par Me Audrey PORRU, avocat au barreau
Cour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912fc
7 mars 2014
RG N : 13/ 00232 AFFAIRE : Mme Audrey X... C/ M. Romain Y... M. J/ E.
Trib. de Commerce
69aea40fcdc6046d4706c0ad
20 janvier 2026
Attendu que le liquidateur sollicite l'allongement du délai de dépôt de la liste des créances à 8 mois à compter du de la présente décision.
6253cdbebd3db21cbdd9458e
2 mai 2019
Audrey HAMELIN, avocat au barreau de BLOIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 17 Mai 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 14 février 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300309
1 avril 2021
E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1ER AVRIL 2021 La société Gilbert Autret
Rétention_recoursJLD
6a167f7dcdc6046d47110f70
26 mai 2026
la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey
6253cbd0bd3db21cbdd8e5a8
31 août 2011
No 10/00839 AFFAIRE : Audrey X...
Pôle 5 - Chambre 4
6684eb07a0de54ff609f7fe2
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 N° RG 24/00198 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVU6 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 12
69e9e4ddcdc6046d473c370c
22 avril 2026
FIXE à trente-six mois à compter du présent jugement le délai visé à l'article L.643-9 au terme duquel la clôture de la procédure devra être examinée.
1ère Chambre A
5fdd7bca8067ba2782d387ea
11 septembre 2018
Audrey X...
ECLI:FR:CCASS:2025:C300348
10 juillet 2025
est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 23-20.491 contre l'arrêt rendu le 17 mai 2023 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société du Bois d'Audrey
Chambre Civile
64f8166a0a9accd9695a4301
4 septembre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/09/2023 Me Matthieu MHAMDI la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 04 SEPTEMBRE 2023 N° : : N° RG 20
6a1fba62cdc6046d47e947f8
2 juin 2026
cr
61372694cd58014677426b4b
8 février 2006
indemnités journalières à la suite d'un faux accident de trajet et la prolongation par le docteur Y... de ses arrêts de travail, a déclaré n'avoir été que rarement ausculté par celui-ci ; que les déclarations
Référés
68e97c1e3ea43407b9130ca8
10 octobre 2025
représentée par Maître Olivier LERIDON de la SCP LERIDON LACAMP, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
6253cc37bd3db21cbdd8f80e
31 mai 2012
Audrey X...a formé appel de cette décision par déclaration au greffe de la Cour d'Appel de céans en date du 8 décembre 2011. Emmanuel A...a constitué avoué le 29 décembre 2011.
ECLI:FR:CCASS:2018:C310200
12 avril 2018
Jean-Marc Z..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur de la SCI Audrey, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience
6253ca7fbd3db21cbdd8b2ef
19 mars 2008
COSA NOSTRAL ayant son siège ... 75009 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour Madame Audrey Z...
69aea3d0cdc6046d4706bae3
FIXE à trente six-mois à compter du prononcé de la liquidation judiciaire le délai visé à l'article L.643-9 au terme duquel la clôture de la procédure devra être examinée.
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