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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5de
3 avril 2025
3 avril 2025
Suivant déclaration transmise au greffe le 25 juin 2024, la SARL Graine de beauté a interjeté appel de cette décision en toutes ses dispositions dûment reprises.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a476
18 janvier 2008
18 janvier 2008
CASTILLANE BEAUTE C/ Mme Régine X... Me Olivier Y... représentant des créanciers de l'EURL CASTILLANE BEAUTE C.G.E.A.
Source officiellecr
6137268dcd580146774267db
6 septembre 2005
6 septembre 2005
et la nature de la consultation du 28 octobre 1996, que la partie civile ne s'était pas plainte de douleurs abdominales, de fièvres et de métrorragies mais était venue la consulter pour un grain de beauté
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:443253.20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
D E C I D E : -------------- Article 1er : L'Etat est condamné à verser à la société Beauté Nutrition et Succès la somme de 6 000 euros.
Source officiellecomm
érative fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande dirigéec/M. et Mme Z
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00243
11 mars 2014
11 mars 2014
Y... que sur le pourvoi incident relevé par la société coopérative Parfumeurs passion beauté ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société coopérative Parfumeurs passion beauté (la coopérative) anime
Source officielle1ère chambre
67082a3f89f19e8c50fa40dd
10 octobre 2024
10 octobre 2024
--------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT
Source officielleCh. Sociale -Section B
6033b9236be0226c60eab043
13 avril 2017
13 avril 2017
GROUP HERKT COMPLEXE BEAUTÉ [Localité 4].
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2302716_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Q P demandent au tribunal : 1°) de mettre à la charge de la société civile de construction vente Etxean Bezala une astreinte de 500 euros par infraction constatée à l'interdiction de tout passage et
Source officiellecomm
613721e3cd580146773f8789
6 avril 1993
6 avril 1993
(Hauts-de-Seine), 28) la société Parfums et beauté, dont le siège est ... et ... à Chevilly-la-Rue (Val-de-Marne), 38) la société L.A.D.V., sis ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), et ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00049
15 janvier 2013
15 janvier 2013
pour êtres humains et animaux ; salons de beauté" ; Attendu que pour annuler en totalité la décision du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI), qui a rejeté la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10185
12 février 2020
12 février 2020
attaqué d'avoir condamné la société Salon beauté Sita à payer à Mme D...
Source officiellecomm
613721e3cd580146773f8796
6 avril 1993
6 avril 1993
(Hauts-de-Seine), 28) la société Parfums et beauté, dont le siège est ... et ... à Chevilly-la-Rue (Val-de-Marne), 38) la société L.A.D.V., sis ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), et ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9047e
26 mars 2013
26 mars 2013
Mme Florence Y... est salariée de la société RPC Beauté Marolles depuis le 1er septembre 2003.
Source officielle6ème chambre
DTA_2100408_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Pharmacie Beauté est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
E.U.R.L. SENSATION BEAUTE S.A. AXA ASSURANCES IARDc/Mademoiselle Katiuscia X
6253ca4cbd3db21cbdd8a98a
17 avril 2008
17 avril 2008
SENSATION BEAUTE S.A. AXA ASSURANCES IARD c/ Mademoiselle Katiuscia X...
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf20
20 mai 1992
20 mai 1992
. : soins et beauté par l'argile et les plantes" également commercialisé en grandes surfaces par la société Magnier Distribution ; qu'il est établi que la société Pronatura a commercialisé 21 plantes
Source officielle7ème chambre
DTA_2100956_20230228
28 février 2023
28 février 2023
La SAS Delta Beauté Distribution, spécialisée dans le commerce de gros de produits de beauté et de matériels d'esthétique et de coiffure a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au cours de laquelle
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007817157
15 mars 1993
15 mars 1993
au Conseil dEtat, en application de l'article R.81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les demandes présentées à ce tribunal administratif par la SOCIETE SANTE BEAUTE
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2021:444905.20211206
6 décembre 2021
6 décembre 2021
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la fédération des entreprises de la beauté.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c27d01cdc6046d47c38aa3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
« soins de beauté » La SARL EXCEL ONGLES ET BEAUTE et, le cas échéant, les membres de la délégation du personnel du comité social et économique, ou à défaut, le représentant des salariés désigné, ont
Source officiellePage 13 sur 132