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2 693 résultats pour « Brohner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2411222_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

les parcelles section 0E n°592 et 527 relatifs à l'affaissement du terrain, dans le cadre du programme de désamiantage, de déconstruction et de démolition du bâtiment UC1 dans le quartier de Parilly à Bron

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66a3e936c63cd64a75c4554d

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

PARIS, vestiaire : #L0168 DÉFENDEURS Monsieur [E] [N], demeurant [Adresse 3] comparant en personne Madame [O] [N], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd8873d

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

TEISSEDRE-TALON BRUN, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Odile X... épouse Z... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Madame Geneviève X... née le 24 Février 1954 à BRON

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007653368

Admin. suprême

5 mai 1976

5 mai 1976

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON L'A CONDAMNEE A PAYER A L'ADMINISTRATION DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS LA SOMME DE 10.940,20 F EN REPARATION DES DOMMAGES CAUSES A DES CABLES SOUTERRAINS BOULEVARD DE BRON

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161811

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bron à sa demande de copie,

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106062_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

BRONNER La République mande et ordonne au préfet du Tarn en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308944_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

E B et Mme C A demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 16 juin 2023 par lequel le maire de Bron a délivré un permis de construire à M. D.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02388

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

X... et vingt-quatre autres ambulanciers salariés de la société Bron ambulances, contestant notamment l'application dans l'entreprise d'un régime d'équivalence et d'un décompte des heures de travail sur

Source officielle
CC

cr

613725c2cd580146774204ea

Cassation

1 octobre 1998

1 octobre 1998

. ; que la fouille du véhicule et des bagages faisait découvrir : 1 kg d'héroïne "brown sugar" derrière la boîte à gants, 1/2 gramme de cocaïne dans un sac contenant des fruits avec inscription d'un commerçant

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-54998

Admin. suprême

25 septembre 1998

25 septembre 1998

-0.15pt } .s8EB5F569 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } RÉSOLUTION DH   ( ) 313 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 23749/94 Brown

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202235_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Elle a été affectée du 1er septembre 2020 au 31 août 2021 au collège Jean Monnet à Broons.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046204467

—

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Accord du 28/10/2021 relatif à l’activité partielle de longue durée (APLD) pour la société IZY&FIT BRON

Source officielle
?

QPC

CONSTIT:CONSTEXT000022961800

constitutionnel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

Décision 2010-59 QPC - 06 octobre 2010 - Commune de Bron [Instruction CNI et passeports] - Non lieu à statuer

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0902DEC004234121

Admin. suprême

2 septembre 2025

2 septembre 2025

  47922/99, 7   September 1999) and Brown v.   the United Kingdom (dec.), no.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2019:31

droit européen

24 janvier 2019

24 janvier 2019

#Brown Street Holdings Ltd срещу Служба на Европейския съюз за интелектуална собственост.

Source officielle
CE

PRESS;GCREFERRALS;ENG

ECLI:CEDH:003-1656620-1735874

Admin. suprême

25 avril 2006

25 avril 2006

Officer Brons then approached. Moravia Ramsahai, raised his pistol and pointed it towards Officer Brons, who drew his pistol and fired. Moravia Ramsahai was hit in the neck. At 10.03 p.m.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038006176

—

5 septembre 2018

5 septembre 2018

phase2 de la procédure d'information consultation des Représentants du Personnel dans le cadre du projet de constitution d'une Union de coop entre la coop Triskalia et les coopératives Cecab et Coop de Broons

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037511867

—

4 septembre 2018

4 septembre 2018

phase II de la procédure d'information consultation des représentants du personnel dans le cadre du projet de constitution d'une union de coopératives entre la coopérative TRISKALIA et CECAB et COOP DE BROONS

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007665829

Admin. suprême

11 février 1983

11 février 1983

l'association " Atelier libre d'urbanisme de la région Lyonnaise " ALURELY le refus de communication de procès-verbaux de la commission locale du schéma du secteur d'aménagement et d'urbanisme de Bron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb50bd3db21cbdd8d4ce

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Henri X... ... 69500 BRON non comparant INTIMES : Mme Marie-Thérèse Y..., Majeure protégée, ... 69002 LYON 02 née le 14 Mars 1942 à SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION (97400) non comparante

Source officielle

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