CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2411222_20250416
16 avril 2025
les parcelles section 0E n°592 et 527 relatifs à l'affaissement du terrain, dans le cadre du programme de désamiantage, de déconstruction et de démolition du bâtiment UC1 dans le quartier de Parilly à Bron
PCP JTJ proxi fond
66a3e936c63cd64a75c4554d
5 avril 2024
PARIS, vestiaire : #L0168 DÉFENDEURS Monsieur [E] [N], demeurant [Adresse 3] comparant en personne Madame [O] [N], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON
Cour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8873d
5 septembre 2006
TEISSEDRE-TALON BRUN, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Odile X... épouse Z... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Madame Geneviève X... née le 24 Février 1954 à BRON
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007653368
5 mai 1976
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON L'A CONDAMNEE A PAYER A L'ADMINISTRATION DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS LA SOMME DE 10.940,20 F EN REPARATION DES DOMMAGES CAUSES A DES CABLES SOUTERRAINS BOULEVARD DE BRON
Avis
CADA:20161811
9 juin 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bron à sa demande de copie,
2ème Chambre
DTA_2106062_20240201
1 février 2024
BRONNER La République mande et ordonne au préfet du Tarn en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
ORTA_2308944_20240102
2 janvier 2024
E B et Mme C A demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 16 juin 2023 par lequel le maire de Bron a délivré un permis de construire à M. D.
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02388
7 décembre 2010
X... et vingt-quatre autres ambulanciers salariés de la société Bron ambulances, contestant notamment l'application dans l'entreprise d'un régime d'équivalence et d'un décompte des heures de travail sur
cr
613725c2cd580146774204ea
1 octobre 1998
. ; que la fouille du véhicule et des bagages faisait découvrir : 1 kg d'héroïne "brown sugar" derrière la boîte à gants, 1/2 gramme de cocaïne dans un sac contenant des fruits avec inscription d'un commerçant
CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54998
25 septembre 1998
-0.15pt } .s8EB5F569 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } RÉSOLUTION DH   ( ) 313 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 23749/94 Brown
DTA_2202235_20250205
5 février 2025
Elle a été affectée du 1er septembre 2020 au 31 août 2021 au collège Jean Monnet à Broons.
ACCO
ACCOTEXT000046204467
4 novembre 2021
Accord du 28/10/2021 relatif à l’activité partielle de longue durée (APLD) pour la société IZY&FIT BRON
QPC
CONSTIT:CONSTEXT000022961800
6 octobre 2010
Décision 2010-59 QPC - 06 octobre 2010 - Commune de Bron [Instruction CNI et passeports] - Non lieu à statuer
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0902DEC004234121
2 septembre 2025
  47922/99, 7   September 1999) and Brown v.   the United Kingdom (dec.), no.
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2019:31
24 janvier 2019
#Brown Street Holdings Ltd срещу Служба на Европейския съюз за интелектуална собственост.
PRESS;GCREFERRALS;ENG
ECLI:CEDH:003-1656620-1735874
25 avril 2006
Officer Brons then approached. Moravia Ramsahai, raised his pistol and pointed it towards Officer Brons, who drew his pistol and fired. Moravia Ramsahai was hit in the neck. At 10.03 p.m.
ACCOTEXT000038006176
5 septembre 2018
phase2 de la procédure d'information consultation des Représentants du Personnel dans le cadre du projet de constitution d'une Union de coop entre la coop Triskalia et les coopératives Cecab et Coop de Broons
ACCOTEXT000037511867
4 septembre 2018
phase II de la procédure d'information consultation des représentants du personnel dans le cadre du projet de constitution d'une union de coopératives entre la coopérative TRISKALIA et CECAB et COOP DE BROONS
SECTION
CETAT:CETATEXT000007665829
11 février 1983
l'association " Atelier libre d'urbanisme de la région Lyonnaise " ALURELY le refus de communication de procès-verbaux de la commission locale du schéma du secteur d'aménagement et d'urbanisme de Bron
6253cb50bd3db21cbdd8d4ce
25 janvier 2011
Henri X... ... 69500 BRON non comparant INTIMES : Mme Marie-Thérèse Y..., Majeure protégée, ... 69002 LYON 02 née le 14 Mars 1942 à SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION (97400) non comparante
Page 13 sur 135
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.