DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 16 novembre 2011), que Patrick X..., salarié de la société Verreries Brosse

[U] [Y], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 19 mai 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société La Brosse et Dupont

actuellement hospitalisé à l'hopital NORD DAUPHINE né le 22 Septembre 1958 à de nationalité Française ... 38490 AOSTE Non comparant représenté par Me Sébastien KLAINBERG-BROUSSE, avocat au barreau

Brousse, LA COUR, en l'audience publique du 21 juin 1990, où étaient présents : M. Le Gall, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lesire, conseiller rapporteur ; MM.

Philippe Z..., demeurant "La Brousse Louet" à Saint-Ovin (Manche), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

MC CABE, demeurant Château de Fontgeaudrant - 87000 LIMOGES Ayant pour avocat Me Olivier BROUSSE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉE ---=oO$Oo=--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise

Fidal, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison de l'appartement situé 5 rue Rozes Brousse

B demande l'annulation, ainsi que la décharge, a été établi lorsque ce dernier était en poste au sein de l'hôpital Paul Brousse à Villejuif (94804).

Par un courriel du 4 août 2020, le responsable des ressources humaines de l'hôpital Paul Brousse confirmait le retrait du rapport du dossier administratif de Mme A.

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Olivier BROUSSE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à l'audience du 12 Septembre 2012 par

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 6 octobre 2023 et les 24 mars et 25 avril 2025, la société Menuiserie Brosse et Charre, représentée par la société d’avocats

1990 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a rejeté sa demande de sursis à exécution du permis de construire accordée à la société S.O.D.E.M. par un arrêté du 24 janvier 1990 des maires de Broué

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2025, Mme A B forme un recours gracieux devant le tribunal à l'encontre de l'arrêté du 26 décembre 2024 par lequel la maire de Brou-sur-Chantereine

Sur le rapport de Mme Brouzes, conseiller référendaire, et après débats en l'audience publique du 21 avril 2022 où étaient présents M.

Luc, prévenu, LA SOCIETE ANONYME ETABLISSEMENTS BROGSER, civilement responsable, LES ASSURANCES GENERALES DE FRANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre

CONVOQUES; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE RAVAULT A ETE DESIGNE EN QUALITE DE SYNDIC JUDICIAIRE DE L'IMMEUBLE EN COPROPRIETE DANS LEQUEL BAILLOU DE LA BROSSE

Dans ces circonstances, la condition de l’urgence n’est pas remplie et la requête de l’EARL Les Brosses ne peut qu’être rejetée.

communauté de communes Beaucaire Terre d'Argence (CCBTA) lui a refusé l'accès aux infrastructures de communications électroniques situées au sein des zones d'aménagement concerté (ZAC) Domitia, Milliaire, Broue

Sur le rapport de Mme Brouzes, conseillère référendaire, après débats en l'audience publique du 8 avril 2026 où étaient présentes Mme Martinel, présidente, Mme Brouzes, conseillère référendaire rapporteure

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