Joly, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Conception machines Faveyrial, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Se plaignant de désordres, M. et Mme H... ont, après expertise, assigné les sociétés Gandouin, Monceau générale assurances, Norsilk et France contreplaqué en indemnisation.

Jacques, - LA SOCIETE LE CELLIER DES COLLECTIONNEURS, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 21 avril 2005, qui, pour recel, a condamné le premier à 8

IMMOBILIERE DU [Adresse 9] Grosse délivrée à Me Brynjolf BLAIS Expédition délivrée à Me Stéphane GIANQUINTO EXPERTISE le l’an deux mil vingt cinq et le huit juillet À 14 H 00 Nous, Céline

Janvier 2024 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [X] [R] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Céline

Y..., ès qualités, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de Mme Z... -X... et de la société CCBD des docteurs Z... et A..., de M. B... et de la société Comptoir B...   , de M.

[R] [C] en qualité de mandataire en lieu et place de la personne morale dirigeante.

Hénon, Mmes Moreau, Palle, Le Fischer, conseillers référendaires, M. de Monteynard, avocat général, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Sur le rapport de M. de Larosière de Champfeu, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. S...

David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la

David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la

X... a souscrit auprès de la société Monceau générale assurances (la MGA) une assurance en qualité de « propriétaire non exploitant » d'un immeuble loué à la société CDTA en vertu d'un bail stipulant une

Ainsi, Muharrem Karadeniz, Metin Şimşek, Rasim Öztaş, Çetin Dönmez et Savaş Kırca furent hospitalisés jusqu'au 8 janvier 1996.

Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Moreau, conseiller référendaire rapporteur, M.

l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [Z] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Michel LABROUSSE de la SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois février mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de Me CELICE

Besson, conseiller, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Prudence créole et de Mme [U], en son

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. et Mme G..., de la SCP Marc Lévis, avocat de Mme H... et M. K... R..., de Mmes KT... et U... BP..., de M.

Hénon, Mmes Moreau, Palle, Le Fischer, conseillers référendaires, M. de Monteynard, avocat général, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Olivier, conseiller, les observations de la

avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants Me Marie-Cécile RAMEAU et Me Guillaume VATIN, avocats au barreau de PARIS, toque : E1776 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CELLIERS