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655 résultats pour « Camille André »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6780b941b10ab0632f704b02

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TURTON, avocat au barreau de PARIS, toque : B0144 Monsieur [Y] [J] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me André TURTON, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2000083_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Sauvageot, rapporteur public, - et les observations de Me Doulouma pour la commune de Saint-André. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

613722d2cd58014677401ee5

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

André XI..., demeurant ..., 28°/ M. Daniel XJ..., demeurant station Antar, route de Martigues, 13170 Les XM...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b8bd3db21cbdd891e1

Appel

5 février 2007

5 février 2007

représenté par la SCP MALET C/ Société D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL GASCOGNE HAUT-LANGUEDOC représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT André A...

Source officielle
CC

civ1

61372108cd580146773f06e5

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

Camille Bernard, rapporteur, MM. J..., M..., S..., L..., E..., Bernard de Saint-Affrique, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, Mme C..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920b2

Appel

26 février 2015

26 février 2015

André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
TJ

JEX cab 6

686579bd72b7e1b6bf1d7bc1

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] ■ N° RG 25/80992 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAAVP N° MINUTE : Notifications : CE Me LEMIALE CCC Me ANDRE CCC parties LRAR Le : SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6866152911adae0daca5334b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

nationalité française, Madame [U] [T] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 11], (94) de nationalité française domiciliés ensemble : [Adresse 12]' [Localité 7] représentés par Me Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a3c

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

INTIMÉE :LA SOCIÉTÉ ARREFOUR3 Boulevard Gaston Ramon 49100 ANGERSreprésentée par Maître Camille PRADEL substituant Maître Michel PRADEL, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926f5

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

GALLAND de la SCP GALLAND-VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Bénédicte LITZLER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0183 Madame Françoise, Berthe, Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd938b1

Appel

21 décembre 2016

21 décembre 2016

d'une ordonnance rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT DENIS en date du 12 JUIN 2015 suivant déclaration d'appel en date du 14 JUILLET 2015 rg no 15/ 00648 APPELANTE : Madame Marie Andrée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ée par Monsieur Gérard X... et Madame Marie B... épouse Xc/Madame Anne D

6253cbe9bd3db21cbdd8e9a9

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA Madame Anne Florence D... épouse F... ... 20620 BIGUGLIA défaillante Monsieur Pierre André

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43f5fe25450008314bd8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

LA POSTE, représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43f5fe25450008314bda

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

LA POSTE, représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43f5fe25450008314be0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

LA POSTE, représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43f6fe25450008314bee

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

LA POSTE, représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43f6fe25450008314bf4

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

LA POSTE, représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43f7fe25450008314bfc

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

LA POSTE, représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43f7fe25450008314c04

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

LA POSTE, représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43f8fe25450008314c0e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

LA POSTE, représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public qui a fait connaître son avis.

Source officielle

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