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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372576cd5801467741df0c
13 décembre 1994
13 décembre 1994
entreprise ; "aux motifs que l'analyse des divers documents, dont les actes de cessions déposés au greffe du tribunal de commerce le 23 mai 1984, permet de relever que 913 des 915 parts détenues par feu Camille
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a390
11 mars 2008
11 mars 2008
EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 11 MARS 2008 No / 2008 Rôle No 07 / 03840 FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES TERRORISTES ET D'AUTRES INFRACTIONS C / CAMILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d731
14 février 2011
14 février 2011
Y... confirmait sa demande, tout en arrêtant son choix subsidiaire sur le prénom de « Camille ».
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9208d
24 février 2015
24 février 2015
Patrice Y...et Mme Albane X...sont issus deux enfants : Camille, née le 4 novembre 1998 et Clotilde, née le 24 décembre 2001.
Source officielleÉlection professionnelle
67fff05c02ef4af38960abf1
8 avril 2025
8 avril 2025
Portalis DB3S-W-B7I-2QEN Minute n°: 25/00016 Société ONET SERVICES [Adresse 2] [Localité 1] non comparante, ni représentée C/ Monsieur [X] [H] [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 5] représenté par Maître Camille
Source officielleciv1
613720f1cd580146773efac5
28 février 1989
28 février 1989
Camille P. était propriétaire d'une moitié indivise, mais en nue-propriété seulement, d'immeubles appartenant pour l'autre moitié à M.
Source officielleChambre 7/Section 2
6581e82b3ea7c8c1124f3084
19 décembre 2023
19 décembre 2023
ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance Contradictoire et en premier ressort, par Madame Camille LEAUTIER, Juge de la Mise en Etat, assistée de Madame Camille FLAMANT, greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2511864_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
La requête a été communiquée à l'IFSI-IFAS Camille Claudel qui n'a pas présenté d'observations en défense.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f3
3 avril 2012
3 avril 2012
, avant dire droit ordonné une enquête sociale et provisoirement fixé la résidence habituelle de Camil chez sa mère en organisant les rencontres père-fils à défaut de meilleur accord entre les parents
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70d
24 juin 2008
24 juin 2008
DEMANDEUR SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur Patrice X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de co-propriétaire des indivisions en cause, et en qualité d'héritier des successions de Camille
Source officielle3e chambre civile
63119d9d6f0d304f138e5e8a
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Portalis DBVK-V-B7F-PGPG APPELANTE SCI FBG prise en la personne de son représentant légal en exercice domiclié audit siège en cette qualité [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Marie camille
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500759_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
le 11 mars 2025, l'association Commission des Citoyens pour les Droits de l'Homme France (CCDH-France) demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le centre hospitalier Camille
Source officiellecr
613725a6cd5801467741f818
8 octobre 1997
8 octobre 1997
et des libertés fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé à 2 143 071,52 francs le préjudice subi par Camille
Source officielleSixieme Chambre
67f9f39da6be9c926c7ca9a1
11 avril 2025
11 avril 2025
Camille et Associés, en la personne de Maître [G] [S] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Guillaume GAU, avocat au barreau de Toulouse DÉBATS : A l'audience publique du 14 Mars 2025 devant
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aabc
6 février 2008
6 février 2008
Monsieur Camille Y... est décédé le 02 septembre 2004. Il avait souscrit une assurance décès auprès de la Compagnie ALICO.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR05188
28 septembre 2011
28 septembre 2011
OUI à la majorité de 10 voix au moins ; question n° 2 : Est-il établi que le même jour, questionnée sur les raisons de ses gestes, Camille A...a révélé à sa tante qu'Alain X...lui imposait de le masturber
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR00076
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Camille, contre le jugement n° 06/C81026 de la juridiction de proximité de Paris, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90caa
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Camille Y... Mme Sylvie A...
Source officielleJld
6a0b7191cdc6046d471e3f69
18 mai 2026
18 mai 2026
convoqué, absent non représenté DÉFENDERESSE Madame [W] [A] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] actuellement hospitalisée au CENTRE HOSPITALIER [V] [H] régulièrement convoquée, présente et assistée de Me Camille
Source officielle5ème chambre 2ème section
662bf150e266e89ef1189fcf
25 avril 2024
25 avril 2024
La SAS CAMILLE a donc été contrainte de fermer son établissement de la période du 15 mars 2020 au 2 juin 2020.
Source officiellePage 13 sur 808