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3 967 résultats pour « Chloé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2200574_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er avril 2022, Mmes C D et Chloé Rein, représentées par la SCP CGBG, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 février 2022

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110711

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Y..., Mme Chloé Y..., MM.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc595fcdc6046d473ff7ce

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

entendue à l'audience du 07 novembre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre TRINQUIER, Président, * Madame Ingrid SALOUX, Juge, * Monsieur Pascal CLAPASSON, Juge, assistés de : * Maître Chloé

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67b819f60f66d9c033b92393

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[N] [K] ; Après avoir entendu : - Me Chloé BEAUFRETON, en sa plaidoirie, - M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69d73bd2cdc6046d479b64ea

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

[Q] [P] et Mme [A] [P] ayants droits d'[O] [P], élisant domicile au cabinet de Me Chloé Redon - [Adresse 1] ; non comparants Représentés par Me Chloé REDON, avocat au barreau de PARIS accompagnée

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

677ef85bb01eea4cf01abefe

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CE JOUR : Monsieur [M] [T] [B] né le 17 Février 1992 à [Localité 2] (SENEGAL) (ETRANGER) de nationalité Sénégalaise Assisté de Me Chloé BEAUFRETON, avocat choisi, qui a pu consulter la procédure, ainsi

Source officielle
TJ

2ème Chambre

686c2e09dd7001754d6222f7

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

APRIL MARINE prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 4] Représentée par Me Chloé MONTAGNIER, avocat au barreau de MARSEILLE PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE La S.A.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67ef6c839a9834ffd825fb17

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

X se disant [G] [J] ; Après avoir entendu : - Me Chloé BEAUFRETON, en sa plaidoirie, - M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f1247ecdc6046d47e4590c

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Pascal AZNAR, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. MINISTERE PUBLIC : Mme Anais ROZIER, substitut du Procureur de la République, Mme [S] [D], auditrice de justice M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2412138_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

A B, représenté par Me Chloé Fourdan, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions implicites du préfet du Nord portant refus de délivrance d'une carte de séjour temporaire en qualité d'étranger

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69d02939cdc6046d47077336

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

THONON LES BAINS LE JUGE DE L’EXÉCUTION ----- SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT DU 03 Avril 2026- N° 26/00062 N° Rôle : N° RG 24/00107 - N° Portalis DB2S-W-B7I-FBJQ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Chloé

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

6a0cb1eecdc6046d473a29af

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Comparant Partie Jointe Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant Nous, Sébastien LOMBARDI, Magistrat du siège du Tribunal Judiciaire, assistée de Chloé

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a15ef3bcdc6046d470621e0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

THONON LES BAINS LE JUGE DE L’EXÉCUTION ----- SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT DU 22 Mai 2026- N° 26/00081 N° Rôle : N° RG 25/00063 - N° Portalis DB2S-W-B7J-FHAB COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Chloé

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69cff2a4cdc6046d4700add5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

domicilié ès qualités de droit audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Marie françoise LAW YEN, avocate au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Juge de l’exécution : Chloé

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

68e012e074e929a9d8fa00f7

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

chemin du creux pavillon 15 - 30540 MILHAUD Madame [K] [J] venant aux droits de Madame [C] [G] veuve [J], demeurant Clinique vétérinaire de Fariipiti BP 5514 - 98716 PIRAE (TAHITI) représentées par Me Chloé

Source officielle
TJ

Adjudications

6622b55cc91e3bdd7a88c872

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

Maître Elena FEDOROVA,avocats inscrits au barreau de Paris CONTRE Madame [N] [I], née le [Date naissance 2] 1942, de nationalité française, domiciliée [Adresse 5] à [Localité 7], France, Ayant Me Chloé

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5bb0b565ec7590f7bef

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Vu l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 25/00531 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQTR , APPELANT Monsieur [W] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Chloé

Source officielle
CC

soc

61372201cd580146773f96fe

Cassation

25 novembre 1993

25 novembre 1993

Martin, médecin conventionné, pour son enfant Chloé ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00090_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

6 mars 2023

A, représenté par Me Chloé Redon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour ou

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69f587f9cdc6046d474b394d

Appel

1 mai 2026

1 mai 2026

locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître BURGEVIN Anne substituant Maître Chloé

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Chai Chloé

SIREN 879060093GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

22/09/2026

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Dépôts des comptes

EDEN by Chloé

SIREN 987757226GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

22/09/2026

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Dépôts des comptes

Chloé L'atelier beauté

SIREN 852580596GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

17/09/2026

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Dépôts des comptes

CHLOé

SIREN 479499154GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

03/09/2026

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Dépôts des comptes

Chloé Invest

SIREN 943850347GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

28/08/2026

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