Christophe, - Y... Jean-Michel, - Z... Olivia, - A... Dominique, épouse B..., - C...

Michel Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1998 par la cour d'appel d'Angers (1e chambre, section A), au profit de la Banque populaire de l'Ouest et d'Armorique, dont le

"en ce que par arrêt incident du 16 mars 2004, la Cour a refusé de reporter les débats à une session ultérieure pour que puissent être entendus les témoins Clotilde Y..., Pierre Y..., Alain Z..., Christophe

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LIMOGES JUGEMENT DU 6 MAI 2026 EN DATE DU SIX MAI DEUX MILLE VINGT SIX Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président d'Audience, Christophe BUTEAU et Benjamin

X..., de Me Z..., avocat de la société Christophe Mandon, ès qualités, l'avis de M.

Jean-Christophe, - LA SOCIETE PHOTONIUM, civilement responsable, - LA COMPAGNIE MAAF, partie intervenante, - Y...

C... et de Françoise B..., née Z..., tout en exposant que Christophe C... n'avait pas été en mesure de confirmer les dires de Me X... et que Françoise B..., née Z..., avait, quant à elle, attesté de ce

Dominique C..., demeurant ..., 2 / du Fonds de garantie automobile (FGA), dont le siège est ..., 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Côtes-d'Armor, dont le siège est ...,

Madame [L] [Q], agissant sur pouvoir, C/ DEFENDERESSE SARL [I] ENTREPRISE NETTOYAGE, sise [Adresse 2] Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe

04/2026 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 4ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ32 Prononcé le 24/04/2026 par Madame Françoise GAUDEFROY Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe

04/2026 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 4ème CHAMBRE N° de PC : 2013RJ341 Prononcé le 24/04/2026 par Madame Françoise GAUDEFROY Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe

04/2026 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ98 Prononcé le 24/04/2026 par Madame Françoise GAUDEFROY Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe

Sophie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9ème chambre, en date du 10 juin 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Christophe Y... des chefs d'atteintes sexuelles

Jean-Christophe Z..., domicilié [...] , pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Françoise Z..., épouse Y..., 4°/ à Mme Anne-Marie Y..., épouse A..., domiciliée [...] , défendeurs

Christopher X..., - Mme Y...

l'audience par Madame [K] [T], agissant sur pouvoir, C/ DEFENDERESSE SASU AMENAGEMENT CONCEPT, sise [Adresse 2] Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe

X..., d'Yvonne Y..., épouse X..., de la SARL Y...- X... et de Francine Z...dès lors que ces personnes avaient autorisé Jean-Claude X...à procéder de la sorte ; que si les procurations données en ce sens

.; que, s'agissant de Christophe X..., il convient de remarquer qu'alors qu'il suivait des séances de psychothérapie, seul avec Serge Y..., celui-ci n'a jamais eu le moindre geste déplacé; qu'il peut