Codes de loi français

Article 3

personnes à mobilité réduite ; c) Mise à disposition du public, en nombre suffisant et selon une répartition adaptée aux flux touristiques, de cendriers et de poubelles permettant la collecte séparée des ordures ménagères résiduelles, emballages, verres

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

transformations. 221 Agro-alimentaire, alimentation, cuisine. 222 Transformations chimiques et apparentées (y compris industrie pharmaceutique). 223 Métallurgie (y compris sidérurgie, fonderie, non-ferreux). 224 Matériaux de construction, verre

LEGIARTI000049695375

l'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie 0292 - Convention collective nationale de la plasturgie 0669 - Convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre

Article 223 a-II-2/10

. ; toutefois : 3.1. l'utilisation de voyants de circulation en verre dans les systèmes de graissage n'est pas exclue à condition qu'il soit établi par des essais que leur degré de résistance au feu est satisfaisant.

Article 1

Coach professionnel 315m 3 ans Axing II Gestionnaire de services de soins infirmiers à domicile 331p 3 ans Université de Montpellier II Restaurateur-conservateur du patrimoine avec les options peinture de chevalet, arts graphiques et céramique & verre

Article 228-5.14

Une jauge de verre doit indiquer en outre le niveau d'eau à maintenir dans le réservoir. 5.2. Des mesures doivent être prises pour empêcher que l'eau de mer ne pénètre dans le réservoir. 6.1.

Article Annexe 2

A minima certification A 2P BP 2 ou équivalente 3 000 euros (BP2 ou équivalente) 3 500 euros (BP3 ou équivalente et plus) Porte vitrée en verre de sécurité (à l’exclusion des portes automatiques).

Article Annexe II

Le coefficient de base sera diminué de 0,1 ou 0,2 lorsque la transparence des vitres sera anormalement faible (verres colorés par exemple).

LEGIARTI000026498432

Conduite d'équipement de transformation du verre. Conduite d'installation de production de matériaux de construction. Façonnage et émaillage en industrie céramique. Pilotage de centrale à béton prêt à l'emploi, ciment, enrobés et granulats.

Article 221-II-2/9 (suite)

Il est interdit d'installer des crochets de retenue. 4.1.2.3 Les dispositions concernant l'application des normes d'intégrité au feu du type "B" aux cloisonnements qui constituent les limites extérieures du navire ne s'appliquent ni aux cloisons de verre

Article Annexe Ia

Gestion des déchets : - réception - tri - conditionnement - transfert Réception en centre de tri, en déchetterie, en installations de stockage Tri et orientation des déchets ferreux et non ferreux, plastiques, papiers, cartons, bois, verre

Article Annexe I

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (par exemple bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées. 9.5

Article Annexe I

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures

Article Annexe A

Les œufs légèrement souillés sont nettoyés à sec par léger frottage à la paille de fer ou au papier de verre. 4.

LEGIARTI000026790498

AURE I45-0420 La Drome De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0210] L'Aure DOUVE TAUTE & AURE I4--0210 L'Aure De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0200] La Vire ORNE & SEULLES I24-0410 La Vere

Article Annexe

Communauté de communes du pays du verre et du cristal. Pays du verre et du cristal : renforcer l'attractivité touristique. Département de la Nièvre Communauté de communes Loire et Vignoble.

LEGIARTI000025084897

de moules 29.5NA 2,70 Fabrication de modèles 29.5NB 2,70 Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre

Article I

caoutchouc et du plastique. 29. 5MA 2, 50 Fabrication de moules. 29. 5NA 2, 30 Fabrication de modèles. 29. 5NB 2, 30 Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre

Article Annexe IIa

Cinématique (M1) • Dynamique (M2) • Énergie mécanique (M3) • Statique des fluides (M4) • Fluides en mouvement (M5) – Chimie : • Ciments, plâtres, verres