CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

263 résultats pour « Corinne LE FLOCH »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

69d829cdcdc6046d47b2ee93

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

désordres, notamment : - La pose non continue des chevrons, lors de la mise en place des planches pour redresser le plan de couverture, ayant pour conséquence qu'en cas d'épisode de neige important, la flèche

Source officielle
TJ

2ème Chambre

66fefdd1172da17169ec98cb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Sur les préjudices, le coût des réparations : Sur le préjudice matériel : L'expert a préconisé la « reprise en sous-face de la flèche du plancher bois avec la fourniture et la pose de deux IPE (profilé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00881

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Pour autant, l'organigramme versé aux débats est incomplet (ne mentionne pas tous les noms des personnes concernées) et comporte des flèches dans tous les sens.

Source officielle
CA

3e Chambre A

60347d41fa7afd6b17576328

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

De même l'attestation de [I] [P] 'coordinateur pour le [Établissement 1] de [Localité 2]''qui indique seulement avoir constaté, le 13 février 2012, que contrairement à la conversation qu'il avait eu avec

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300627

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

E..., concluant (p. 28) que les désordres généralisés affectant le parquet collé tant au rez-de-chaussée qu'à l'étage rendaient l'ouvrage impropre à sa destination, dès lors que la flèche du tuilage était

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400977_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

méconnaissance du règlement du site patrimonial remarquable de Châteaugiron : Aux termes du paragraphe 1.7.2.3 du règlement du site patrimonial remarquable de Châteaugiron : « (Repérés sur les plans par des flèches

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00901_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

C, qui devait veiller à la bonne coordination des écrits de la société MDETC ; o la société MDETC, prise en la personne de son liquidateur judiciaire, qui approuvait la situation des entreprises en accord

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0129JUD001322903

Admin. suprême

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Il observa qu’au cours des dernières années le nombre de demandes d’asile déposées au Royaume-Uni et dans d’autres pays était monté en flèche.

Source officielle
CA

1re chambre civile

63be637713ef607c90ab6487

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

extérieur, d'où les multiples goutelettes au plafond, - non-conformité au DTU 60.33 P1-1 des tuyaux d'évacuation des eaux usées soutenus par des cales en bois ou fixés au gros oeuvre qui présentent des flèches

Source officielle
CA

4ème Chambre

66878d0805d6f7f678d49404

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ROCHER prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] Représentée par Me Emilie FLOCH de la SCP CABINET GOSSELIN, Plaidant/Postulant, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6033d27ab07bde8479b2bc88

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

une entreprise chargée du lot charpente, elle ne peut prétendre qu'elle serait restée dans l'ignorance de la modification effectuée parce qu'elle a, d'une part, assuré le suivi du chantier et la coordination

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0111JUD000194804

Admin. suprême

11 janvier 2007

11 janvier 2007

    Depuis le début de la guerre civile, les populations des villes dans les zones «   relativement sûres   » avaient augmenté en flèche, en partie à cause d'un afflux de personnes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100024

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Alejandro B..., ès qualités, de l'organisme Osakidetza de Barakaldo Vizcaya et de l'organisme Osakidetza de San Sébastian Guipuzcoa, de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de la société Aqualand, l'avis

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX02856_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Enfin, des malfaçons tenant à des flaches dans la piste ainsi que des défauts localisés, pelades, désenrobages, rainures, sont à reprendre. 11.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX03322_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Enfin, des malfaçons tenant à des flaches dans la piste ainsi que des défauts localisés, pelades, désenrobages, rainures, sont à reprendre. 11.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0403JUD005611418

Admin. suprême

3 avril 2025

3 avril 2025

évaluation adéquate du risque pour la vie de la requérante et de mesures opérationnelles qui auraient eu une chance réelle de changer le cours des événements ou d’atténuer le préjudice causé • Défaut de coordination

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004037_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

L'organisation et l'accès aux terrains font l'objet d'un paragraphe dans la notice de présentation et sont identifiés sur le plan de masse par des flèches de couleur grise.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00043_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

voiries : Il résulte de l’instruction, et notamment du rapport d’expertise remis au cours du mois de novembre 2017, que les voiries des déchetteries de Vanault-lès-Dames et de Pogny sont affectées de flaches

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102390_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

instruction sont de la responsabilité de la conduite des opérations assurée par la société Icade ; le règlement des points bloquants relèvent de la responsabilité de l'ordonnancement, pilotage et coordination

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004362_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

La mission ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) a été confiée à la société Planitec BTP et la mission de contrôle à la société Bureau Veritas.

Source officielle

Page 13 sur 14

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.