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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69d829cdcdc6046d47b2ee93
8 avril 2026
désordres, notamment : - La pose non continue des chevrons, lors de la mise en place des planches pour redresser le plan de couverture, ayant pour conséquence qu'en cas d'épisode de neige important, la flèche
2ème Chambre
66fefdd1172da17169ec98cb
1 octobre 2024
Sur les préjudices, le coût des réparations : Sur le préjudice matériel : L'expert a préconisé la « reprise en sous-face de la flèche du plancher bois avec la fourniture et la pose de deux IPE (profilé
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00881
18 mai 2017
Pour autant, l'organigramme versé aux débats est incomplet (ne mentionne pas tous les noms des personnes concernées) et comporte des flèches dans tous les sens.
3e Chambre A
60347d41fa7afd6b17576328
1 décembre 2016
De même l'attestation de [I] [P] 'coordinateur pour le [Établissement 1] de [Localité 2]''qui indique seulement avoir constaté, le 13 février 2012, que contrairement à la conversation qu'il avait eu avec
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300627
23 septembre 2020
E..., concluant (p. 28) que les désordres généralisés affectant le parquet collé tant au rez-de-chaussée qu'à l'étage rendaient l'ouvrage impropre à sa destination, dès lors que la flèche du tuilage était
3ème Chambre
DTA_2400977_20251223
23 décembre 2025
méconnaissance du règlement du site patrimonial remarquable de Châteaugiron : Aux termes du paragraphe 1.7.2.3 du règlement du site patrimonial remarquable de Châteaugiron : « (Repérés sur les plans par des flèches
5ème chambre
DCA_20VE00901_20240325
25 mars 2024
C, qui devait veiller à la bonne coordination des écrits de la société MDETC ; o la société MDETC, prise en la personne de son liquidateur judiciaire, qui approuvait la situation des entreprises en accord
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0129JUD001322903
29 janvier 2008
Il observa qu’au cours des dernières années le nombre de demandes d’asile déposées au Royaume-Uni et dans d’autres pays était monté en flèche.
1re chambre civile
63be637713ef607c90ab6487
10 janvier 2023
extérieur, d'où les multiples goutelettes au plafond, - non-conformité au DTU 60.33 P1-1 des tuyaux d'évacuation des eaux usées soutenus par des cales en bois ou fixés au gros oeuvre qui présentent des flèches
4ème Chambre
66878d0805d6f7f678d49404
4 juillet 2024
ROCHER prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] Représentée par Me Emilie FLOCH de la SCP CABINET GOSSELIN, Plaidant/Postulant, avocat au
Pôle 4 - Chambre 6
6033d27ab07bde8479b2bc88
24 mars 2017
une entreprise chargée du lot charpente, elle ne peut prétendre qu'elle serait restée dans l'ignorance de la modification effectuée parce qu'elle a, d'une part, assuré le suivi du chantier et la coordination
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0111JUD000194804
11 janvier 2007
    Depuis le début de la guerre civile, les populations des villes dans les zones «   relativement sûres   » avaient augmenté en flèche, en partie à cause d'un afflux de personnes
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100024
9 janvier 2019
Alejandro B..., ès qualités, de l'organisme Osakidetza de Barakaldo Vizcaya et de l'organisme Osakidetza de San Sébastian Guipuzcoa, de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de la société Aqualand, l'avis
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02856_20240208
8 février 2024
Enfin, des malfaçons tenant à des flaches dans la piste ainsi que des défauts localisés, pelades, désenrobages, rainures, sont à reprendre. 11.
DCA_21BX03322_20240208
ECLI:CE:ECHR:2025:0403JUD005611418
3 avril 2025
évaluation adéquate du risque pour la vie de la requérante et de mesures opérationnelles qui auraient eu une chance réelle de changer le cours des événements ou d’atténuer le préjudice causé • Défaut de coordination
DTA_2004037_20230303
3 mars 2023
L'organisation et l'accès aux terrains font l'objet d'un paragraphe dans la notice de présentation et sont identifiés sur le plan de masse par des flèches de couleur grise.
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00043_20251216
16 décembre 2025
voiries : Il résulte de l’instruction, et notamment du rapport d’expertise remis au cours du mois de novembre 2017, que les voiries des déchetteries de Vanault-lès-Dames et de Pogny sont affectées de flaches
DTA_2102390_20250703
3 juillet 2025
instruction sont de la responsabilité de la conduite des opérations assurée par la société Icade ; le règlement des points bloquants relèvent de la responsabilité de l'ordonnancement, pilotage et coordination
DTA_2004362_20220802
2 août 2022
La mission ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) a été confiée à la société Planitec BTP et la mission de contrôle à la société Bureau Veritas.
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