début des vacances d'été 1998 lorsqu'elle allait chez Armand F... pour passer le balai ou s'occuper des lapins ; que, dès le premier jour, ce dernier avait commencé à la " tripoter " ; qu'il l'avait déshabillée

avait fait passer une cassette pornographique et lui avait commenté les différentes scènes en procédant à des arrêts sur image ; qu'ensuite, il était allé chercher un préservatif et, après s'être déshabillé

"en ce que la chambre d'accusation a ordonné le renvoi devant le cour d'assises de Lucien X..., du chef de viols; "aux motifs que Séverine Y... déclarait que Lucien X... l'aurait obligée à se déshabiller

CODE GENERAL DES IMPOTS ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LE CODE GENERAL DES IMPOTS ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QU'AU MOMENT DU DEPOUILLEMENT

Pochard, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction et qu'il n'est pas contesté que les opérations de dépouillement du scrutin auquel il a été procédé dans le canton de Mauguio

." ; que si, lors du dépouillement des résultats des élections cantonales auxquelles il a été procédé, les 20 et 27 mars 1994, le président et les scrutateurs des trois bureaux de vote d'Hôtel de ville

Casas, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Bergeal, Commissaire du gouvernement ; Considérant, en premier lieu, qu'aux termes de l'article L. 65 du code électoral, "le dépouillement se déroule

pseudo humains, sont aux niveaux : 1- de l'A5X équipe 2 : celui là est High-Tech made in Germany modèle A5X1940 2- du HALL 7 équipe 4 : celui-là est plutôt arnaqueur, style cercle de jeu pour vous dépouiller

première, à la direction et au contrôle des opérations électorales, au contrôle des émargements, à l'estampillage des cartes électorales, à la clôture des scrutins et au contrôle des opérations de dépouillement

SNRT-CGT France Télévisions, ont saisi le tribunal judiciaire aux fins d'annulation des listes de candidats présentés par ces syndicats et de demandes subséquentes en annulation des bulletins de vote dépouillés

Jean Z..., a accepté le transport irrégulier du cerf tué frauduleusement, tenté de cacher les infractions au garde-chasse, profité du dépeçage de l'animal et transporté la dépouille jusqu'à une crevasse

"aux motifs propres qu'il convient de rappeler que Déborah avait dénoncé les faits suivants : durant un séjour chez son père en avril 2000, celui-ci alors qu'il était nu lui avait demandé de se déshabiller

des fichiers constitués pour établir les listes électorales des collèges électoraux ainsi que la sécurité de l'adressage des moyens d'authentification, de l'émargement, de l'enregistrement et du dépouillement

antérieure à l'ordonnance du 10 février 2016 ; 5°/ que si une opération de fusion-absorption crée des titres formant rompus, les porteurs de ces titres doivent en recevoir la valeur, sauf à être dépouillés

les remettant à ses patients, Marcel X... a créé un préjudice qu'il résulte de l'atteinte qu'une altération de vérité de cette nature porte à la foi due aux prescriptions médicales qui se trouvent dépouillées

de 100 000 francs à valoir sur un préjudice corporel à fixer à dire d'expert ; "aux motifs que le verdict négatif rendu le 28 juin 1994 ne fait pas obstacle à ce que la Cour examine si le fait, dépouillé

appareil du ... et d'avoir eu un comportement "inadmissible pour le chantier du 7 place Gustave Rivet, à savoir non suivi des instructions de sa hiérarchie", sans s'expliquer sur un moyen de nature à dépouiller

lors privé de base légale au regard de l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; alors, encore, que la circonstance que la responsabilité de désordres puisse être partagée n'est pas de nature à dépouiller