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13 077 résultats pour « Duhalde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6a0ff664cdc6046d4789f567

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

avocat au barreau de PARIS ********* Nous, Nathalie HACQUARD, Magistrate chargée de la mise en état de la 2ème section de la Chambre Civile de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND

Source officielle

Page 13 sur 654

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TJ

Service des référés

69d010cecdc6046d4705a7e2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DEMANDERESSE Madame [Q] [F] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Stéphane PERRIN, avocat au barreau de PARIS - #P0513 (avocat postulant) et par Maître PIERRE-MARIE DURADE-REPLAT, avocat au

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0c4bcecdc6046d472ec6cd

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Par ordonnance en date du 07/04/2026 de Monsieur [L] [F], la SCP [T] [R] - [J] [W] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [W] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0c4cabcdc6046d472ed542

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Par ordonnance en date du 07/04/2026 de Monsieur [K] [B], la SCP [S] [H] - [J] [Q] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [Q] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0c4b1ccdc6046d472eba87

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Par ordonnance en date du 07/04/2026 de Monsieur [P] [Q], la SCP [L] [S] - [I] [B] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [B] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafb99cdc6046d47570864

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

d'appel : ENTRE : S.A.R.L. [1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me DUALE

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

69d6b322cdc6046d4790146b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DOMOFRANCE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Christophe DUALE de la SELARL DUALE - LIGNEY - BOURDALLE, avocats au barreau de PAU substituée par Me Lydie LAMAISON, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100436

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

Y..., la société Duffaud a engagé une action en responsabilité contre l'avocat ; Attendu que pour débouter la société Duffaud de sa demande indemnitaire, au motif que le dommage invoqué était inexistant

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a335efcdc6046d47117cfd

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La SARL Durand invoquant des malfaçons et le dysfonctionnement de l'outil n'a pas réglé la facture. Après relances et mise en demeure du 27 décembre 2021, SARL Durand ne s'est pas exécutée.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007905696

Admin. suprême

7 juin 1995

7 juin 1995

Alain DURAND ; Vu, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nancy le 30 octobre 1992, la requête présentée par M. Alain DURAND, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Référés du PP

6780bad0f25437b69df75a5a

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

de condamner la société VT MECA à payer à la SAS Asoltech Durand la somme de 500 euros en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61639210c171f9a1fe14c678

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

qu'appelante de ce jugement, la société Duffaud, qui en poursuit l'infirmation, demande que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.C.P. DARGENT - MORANGE - TIRMANTc/SOCIETE DURAND

6253ca00bd3db21cbdd89ca8

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Durand.

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TJ

Service des référés

6a15e72bcdc6046d47058cb4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Sara NOURI-MESHKATI, avocate au barreau de PARIS - #D1468 DEFENDERESSES La S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SELEURL NOUAL DUVAL

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CA

2ème CH - Section 1

69eafbe8cdc6046d47570dc7

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

204 809 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Vincent LIGNEY de la SELARL DUALE

Source officielle
CA

2ème Chambre

69eb0018cdc6046d4757b1dd

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

PESCHEUX, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 17 février 2026 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND

Source officielle
CA

2ème Chambre

69738df0cdc6046d476e4781

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Claire DUSSAUD

Source officielle
CA

2ème Chambre

696a6b8bcdc6046d478bf1b9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Claire DUSSAUD

Source officielle
CA

2ème Chambre

696a6da9cdc6046d478c5fc8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Claire DUSSAUD

Source officielle
CA

2ème Chambre

69fd7f2acdc6046d4704581c

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

demeurant [Adresse 2] sans avocat constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 03 mars 2026 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND

Source officielle