à enlever du sable accumulé en « tuc » du fait de l'évolution de la dune vive ; que les agents constataient qu'à l'entour de la portion de dune excavée, se situait de la végétation fragile, notamment

de Donnant qui a fait l'objet d'une délimitation et d'une protection par le biais d'une ZNIEFF type 1 " Dune et vallons de Donnant " n° 530008251 ou en zone Natura 2000 ; - l'extension projetée n'est

au profit du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (ci-après " Conservatoire du littoral "), les acquisitions de parcelles constitutives des espaces dunaires et forestiers de la Dune

au profit du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (ci-après " Conservatoire du littoral "), les acquisitions de parcelles constitutives des espaces dunaires et forestiers de la Dune

au profit du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (ci-après " Conservatoire du littoral "), les acquisitions de parcelles constitutives des espaces dunaires et forestiers de la Dune

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE L'UP DE DUNKERQUE (Y/c Ilot de Bray-Dunes)

Accord d’entreprise sur l’aménagement et la répartition du temps de travail du département Adulte (MAS « La Dune au vent » - FAM « Equinoxe » - SAH « Au gré du vent

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 et 24 mars 2026, les associations Association de médiation sociale, groupe Addap13, la Régie service 13, Dunes, et Sud formation

Jean-Claude PLAN, demeurant au Bar "La Palombière", Dune du Pyla, à la Teste-de-Buch (33260) ; M.

Syndicat intercommunal - Syndicat intercommunal des Dunes de Flandre - (Nord). n° NPJ20120005.

Avenant de révision de l'accord collectif à l'aménagement du temps de travail de l'ilot de Créanor rattaché à l'Ets de PPDC MF DUNES DE FLANDRE signé le 27 janvier 2020

], la société Grand'air étant le maître d'ouvrage pour le lot « démolition, dépollution et désamiantage » et la société Les Dunes de Flandres pour les autres lots.

[B] [O] avec la société les Dunes des Flandres-filiale du groupe Denis immobilier, porte sur le versement de l'indemnité d'immobilisation litigieuse et que bien que la société les Dunes des Flandres se

, d'une part, que l'existence même de l'ASSOCIATION FONCIERE URBAINE DES TERRAINS ENSABLES DU CAP-FERRET, dont l'objet était notamment la réalisation des travaux de restauration et de protection des dunes

Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'UD Bourbourg rattaché à l'Ets PPDC MF DUNES DE FLANDRE signé le 27 janvier 2020

Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'UD de Gravelines rattaché à l'Ets PPDC MF DUNES DE FLANDRE signé le 27/01/2020

Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'UD Grande Synthe rattaché à l'Ets PPDC MF DUNES DE FLANDRE signé le 27 janvier 2020

Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la cabine UP Coudekerque rattachée à l'Ets de PPDC MF des DUNES DE FLANDRE signé le 27 janvier 2020

Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'ilot de Petite Synthe rattaché à l'Ets PPDC MF DUNES DE FLANDRE signé le 27 janvier 2020

Accord d'accompagnement social à l'organisation des sites de Coudekerque Branche UP, Bourbourg, Gravelines, Gde Synthe, St Pol/Mer, Watten, Petite Synthe, Créanor et Bray Dunes