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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2578765-2802727
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Chamber of seven judges, composed as follows: Christos Rozakis (Greece), President , Nina Vajić (Croatia), Anatoly Kovler (Russia), Khanlar Hajiyev (Azerbaijan), Dean Spielmann (Luxembourg), Sverre Erik
Source officielleCh 9 (référés)
67ed988eda9e15c513200ba4
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 15] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
633fc2d3e633183e2ee178d0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 juin 2022, en audience publique, devant Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876d8
15 juin 2005
15 juin 2005
APPELANT d'un jugement rendu le 19 SEPTEMBRE 2002 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : SA LA MONTAGNE dont le siège est 28, rue Morel Ladeuil - 63000 CLERMONT FERRAND représentée par Me Erick
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6274bcdb2799a9057d5dd173
5 mai 2022
5 mai 2022
HORBER, avocat au barreau de NANCY Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS (CGEA DE NANCY) Représentée par sa Directrice nationale, Madame [J] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Eric SEGAUD
Source officielle12e chambre
6032b55e0952192c995bfaf6
5 décembre 2017
5 décembre 2017
Adresse 2] Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 16/02839 (Fond) Représentant : Me Audrey ALLAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 344 - N° du dossier 20160305 Représentant : Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd8689f
10 avril 2003
10 avril 2003
Invité à sortir de son véhicule, il remettait spontanément aux policiers une tablette de résine de cannabis entamée de 100 gr, ainsi qu'un sac plastique contenant une barrette et un morceau de résine de
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
668440a48bcff606d9c41651
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LES CYGNES NOIRS, [F] [G] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me David DUMONTET Me Nissa JAZOTTES Me Eric JUNCA la SELARL KPDB INTER-BARREAUX la SELARL KPDB INTER-BARREAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielle4ème chambre
DTA_2502254_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
habilité au plan national un diplôme au moins équivalent au grade de master ou figurant sur une liste fixée par décret, soit avoir été titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle portant la mention " talent-chercheur
Source officielle11e chambre
5fd9ab574154ff9fb5db0b0c
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1107DEC005464617
7 novembre 2017
7 novembre 2017
During the search several smartphones, tablets and other devices were seized.
Source officielleCh. Sociale -Section A
631834910876004f131a5efe
6 septembre 2022
6 septembre 2022
MMI, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Eric VACASSOULIS de la SELARL AEGIS, avocat au barreau de VALENCE
Source officielleChambre Sociale
642fb7accece1704f57479b1
6 avril 2023
6 avril 2023
ALSTOM TRANSPORTS N° SIRET : 389 191 982 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Et
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
679336b0cc9763289b725108
23 janvier 2025
23 janvier 2025
mandataire liquidateur de la société AUX DELICES DE [I], agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Eric
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61629f7035a5d4e0c2ddc9be
11 octobre 2012
11 octobre 2012
la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 1] - ALGERIE Représentée par Me Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Assistée de Me Eric
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3098666-3440142
22 avril 2010
22 avril 2010
xa0; September 2007 Judgment was given by a Chamber of seven, composed as follows: Christos Rozakis (Greece), President , Nina Vajić (Croatia), Dean Spielmann (Luxembourg), Sverre Erik
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Clara MERIENNE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
678809a3c21c0e53e79076a9
14 janvier 2025
14 janvier 2025
pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 29 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : VERNIER Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68f1d261e5a8ebce715482f6
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100399
24 avril 2013
24 avril 2013
Alors que, d'autre part et en tout état de cause, a la qualité d'artiste-interprète la personne qui, participant à une manifestation destinée à un public et faisant appel à son talent personnel, exécute
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a22940b8f5486fedd8c3
10 avril 2025
10 avril 2025
2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 21/00145 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Eric
Source officiellePage 13 sur 21