décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2003 à raison des investissements réalisés par les sociétés en participation (SEP) Faucon

; il n’existe pas d’effet de saturation visuelle ; - le projet ne porte aucune atteinte à la biodiversité, en particulier en ce qui concerne le milan royal, le milan noir, la buse variable et le faucon

né le 31 Décembre 1965 à Mali [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant M Me Christine FAUCONNET

X..., Emeraud, Fauchet, Gauthier, Gué, Havart, Monnerais, Monnier, Nael et Potiron, de la SCP Waquet, avocat de la société Panaget-Herfray, les conclusions de M.

[N] C/ la Société [3] venant aux droits de la société [6] N° RG 19/02801 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UIEH DEMANDEUR Monsieur [F] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par la SELARL CONTE-JANSEN & FAUCONNET

, la victime est inapte à son poste de fauconnier, étant inapte à ce poste il n'existe donc plus de possibilités de promotion professionnelle sur ce poste.

FAISAIEN NOTAMMENT T VALOIR QUE LA CESSION ENVISAGEE PORTAIT NON SEULEMENT SUR LES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS NECESSAIRES A L'EXPLOITATION, MAIS ENCORE SUR DES TERRAINS A USAGE AGRICOLE (FERME DE LA FAUCONNIERE

écritures, d'une erreur de droit et d'une dénaturation des faits et pièces du dossier en ce qu'il juge que le projet de parc éolien a un impact sur la faune et la flore, plus particulièrement sur le faucon

enregistré le 11 juillet 2025, produit à la demande du tribunal en application de l’article R. 611-8-1 du code de justice administrative, qui n’a pas été communiqué, la SARL Loisirama, représentée par Me Fauconnier

FAUCONNIER [X], co-gérante présente Juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal

Fauconnier, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie, qui disposait d'une délégation de signature consentie par un arrêté préfectoral du 16 avril 2021, régulièrement publié au recueil des

du jugement n° 1907886 par lequel ce tribunal a enjoint à la commune d'Eyguières de communiquer toutes les pièces contractuelles relatives aux études réalisées pour ladite commune par les sociétés Faconeo

Adresse 3] [Localité 13] non comparante, ni représentée Monsieur [D] [O] [Adresse 12] [Localité 20] non comparant, ni représenté Monsieur [H] [Adresse 25] [Localité 17] représenté par Me Lionel FALCONNET

de mortalités documentées en France ou en Europe très inférieures aux données collectées par le préfet dans la région Centre-Val de Loire et montrant une sensibilité bien plus accrue des espèces du Faucon

moyen-duc, la chouette hulotte, l'aigle royal, l'autour des palombes, la bondrée apivore, le busard cendré, le busard Saint-Martin, la buse variable, le circaète Jean-le-Blanc, l'épervier d'Europe, le faucon

, enregistrée le 20 décembre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le SYNDICAT GÉNÉRAL DES VIGNERONS REUNIS DES CÔTES DU RHÔNE, dont le siège est situé 6 rue des Trois Faucons

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Geneviève, Marie-Joséphine C..., demeurant 04400 Faucon de Barcelonnette

Claude Z..., 2 / Mme Marie B..., épouse Z..., demeurant tous deux à Faucogney (Haute-Saône), 3 / M. Jean-René X..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 4 / M.