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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
15 septembre 2009
Jean-Pierre CHEVALIER, né en 1947 et résidant à Nuits-Saint-Georges, Mme Florence CHEVIGNY, née en 1959 et résidant à Dijon, Mme Hélène BIGLIETTO épouse ANGELONE, née en 1949 et résidant à Marsannay &#
Source officielleChambre 4-2
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3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Florence TREGUIER, Présidente de chambre M.
Source officiellePS ctx protection soc 3
68dd7248548223b2c7ab3930
1 octobre 2025
1 octobre 2025
dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Monsieur [L] [Z], muni d’un pouvoir spécial DÉFENDERESSE Organisme [3], dont le siège social est sis [Localité 2] représentée par Maître Florence
Source officielle1ère Chambre section B
68f3229a48e010cf6a8cd5b3
16 octobre 2025
16 octobre 2025
2] 1995 à [Localité 49] [Adresse 30] [Localité 29] Mme [L] [GR] [ID] [C] née le [Date naissance 22] 1960 à [Localité 39] [Adresse 5] [Adresse 35] [Localité 4] Représentés par Me Laurent POIRIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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13 septembre 2019
13 septembre 2019
SPÉCIALISÉES (AMS) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Juliette BARRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 CPAM DE LA SEINE SAINT DENIS [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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14 octobre 2010
14 octobre 2010
G0304 substitué par Me Carine BAILLY-LACRESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1441 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS [Adresse 8] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
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4 avril 2025
4 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00807_20240229
29 février 2024
29 février 2024
travaux prévus au marché, des travaux confortatifs étaient toutefois induits par l'installation d'une VMC double flux dans les combles du bâtiment au regard des normes de sécurité applicables et du poids
Source officielle1re chambre sociale
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21 janvier 2026
21 janvier 2026
Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL Greffier lors du délibéré : MmeVéronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - réputé contradictoire
Source officiellePS ctx protection soc 3
668839f3342d338c20d3157a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
substitué par Maître POUEY, avocat plaidant ASSURANCE MALADIE DE [Localité 10] DIRECTION CONTENTIEUX ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Maître Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère, Madame
Source officielle21e chambre
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24 octobre 2019
24 octobre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe FLORES, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200327
10 mars 2016
10 mars 2016
Mathieu-Galli, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire ; il est précisé ensuite que ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composé de Mme Bernadette Auge, Président, Mme Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869c2
21 mai 2003
21 mai 2003
selle de cheval, caractérisé par les éléments suivants : présence en partie basse, sur un côté, d'une surpiqûre dont la courbe est en sens inverse de l'arrondi du sac, pourtour du sac garni d'un passe-poil
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163151de03efc4516bd2e0c
10 février 2011
10 février 2011
Greffier lors des débats : Madame Florence CHANVRIT adjoint administratif, faisant fonction de Greffier, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02845_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. MM.
Source officielle12e chambre
5fda29be266e256e9d2d6543
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller,
Source officiellePC CIVIL
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2 avril 2026
2 avril 2026
Greffier; Après débats à l'audience du 05 Février 2026, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEBITEUR(S) : Monsieur [O] [Y], demeurant 8 rue Belves - 57190 FLORANGE
Source officielleChambre des référés
68e938203ea43407b90be70b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
OCTOBRE 2025 [W] [H] C/ Société NAGICO INSURANCE COMPANY LIMITED, CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE [Localité 12] DEMANDERESSE : Madame [W] [H] [Adresse 2] [Localité 7] Rep/assistant : Maître Florence
Source officielleChambre 4-3
696161d2cdc6046d47c6db15
8 janvier 2026
8 janvier 2026
cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Robert VIDAL, Président de chambre Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officiellePage 13 sur 32