Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [F] [R] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Florence POIRE, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 286 Et

: Jugement rendu le 09 Janvier 2009 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 07/6482 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Florence

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 21/04051 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023 à : Me Florence POIRÉ de la SELARL LYVEAS AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES

cour : Jugement rendu le 15 Septembre 2021 par le Tribunal de Commerce de Versailles N° Chambre : 2 N° RG : 2019F00851 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Florence

Date naissance 2] 1975 à [Localité 9] Demeurant [Adresse 8] [Adresse 8] Représenté par Me Antoine LAMBERT de la SELARL FEUGAS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E067, Assisté de Me Florence

Florent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 2001, qui l'a débouté de ses demandes et mis hors de cause le civilement responsable,

Floréal, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, du 28 septembre 1999, qui, pour infractions à la réglementation relative aux conditions de travail dans les transports

- signé par Florence LAGEMI, Président de chambre et par Saveria MAUREL, Greffier, présente lors de la mise à disposition. ***** Par déclaration du 11 mai 2023, la société Poivre rouge a interjeté

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence Z..., veuve de M.

La société Le Poids lourd 95 n'a pas comparu.

Florent C/ Y...

Vu la procédure suivante : Par une protestation contre les élections municipales partielles intégrales et communautaires de la commune de Saint-Florent-sur-Auzonnet, consignée au procès-verbal des opérations

Les recours de Monsieur [S] [I] et de la SAS POILS ET CARESSES sont donc déclarés recevables.

(ce dernier ayant peur des représailles de Leulmi L...), Florence G..., Richard J..., M.

APPELANTE : Mme Florence Janine Raymonde X... épouse Y...

Le Pors, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P.

LE DIRECTEUR DE L’HOPITAL DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 4] concernant : Madame [E] [M] NEE [R] née le 12 Juillet 1959 à FEDERATION DE RUSSIE (EX URSS) [Adresse 1] [Localité 2] Assistée de Me Florence

Jean-Bernard Y..., demeurant ... à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), 2°) Mme Jacqueline Y..., son épouse, née Poirrier, demeurant ... à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), en cassation