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405 résultats pour « Gilbert PARLEANI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2509162_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 8 août 2025 en présence de Mme Gilbert, greffière d'audience, Mme Cayla a lu son rapport et entendu : - les observations M.

Source officielle

Page 13 sur 21

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CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd48

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

.- RAFFI (avocats au barreau de ST PIERRE) Madame Yves Gilbert Y... ... ... 97425 LES AVIRONS Représentant : la SELARL AMODE-ANDRE Z...- RAFFI (avocats au barreau de ST PIERRE) INTIMÉE :

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201980

Cassation

4 novembre 2010

4 novembre 2010

par Me Le Prado, avocat aux Conseils, pour le Fonds d'Indemnisation des victimes de l'Amiante LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR fixé à 14.666, 17 € la réparation due à Monsieur Gilbert

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00629

Cassation

22 mai 2024

22 mai 2024

[D] [C], les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat des consorts [F], les observations du cabinet Munier-Apaire, avocat de la société [3], les observations de la société Le Prado - Gilbert,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd37

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

72030 LE MANS CEDEX 09 représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoué à la Cour assistée de Me Barthélémy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E 435 INTIMES La S.C.P.Cyril GIBERT

Source officielle
CA

Chambre 2-4

62736901a58162057dac6576

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

demeurant 22 Rue des Acacias - 75015 PARIS représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat Me Magali GIBERT

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc38f282bf3e5cd79ca41f

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

[Date naissance 3] 1945 à [Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée et ayant pour avocat plaidant Me Sophie GRÈS, avocat au barreau de PARIS, toque : D2162, substituant à l'audience Me Gilbert

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1974cbcdc6046d475b5973

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

BARROTE nie l'existence des travaux réalisés par ALVAREZ, sans parvenir à démontrer les avoir réalisés elle-même.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

627b55d976c5d9057df8019f

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

- signé par Nicole COCHET, Première présidente de chambre et par Sarah-Lisa GILBERT, Greffière, présente lors de la mise à disposition. * * * * * Né en 1989, M.

Source officielle
CA

Référés du PP

6a04524ccdc6046d47937942

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

de PARIS, et par Me Alexandre ZWERTVAEGHER, avocat au barreau de NIMES DEMANDERESSE Monsieur [D] [Q] né le 04 Janvier 1958 à [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Gilbert

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203472_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

ses demandes de protection fonctionnelle, il ne résulte pas de l’instruction, en l’absence notamment de justificatif du dépôt de la demande produite à l’instance, que Mme B... épouse A... ait fait parvenir

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02447_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mars 2025, le centre hospitalier universitaire de Nice, représenté par la Sarl Le Prado - Gilbert, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fde1b73384af0b899a3fae1

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

barreau de LYON INTERVENANTE VOLONTAIRE : MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, en qualité d'assureur des sociétés AUX..., GIMBERT

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0117DEC002486394

Admin. suprême

17 janvier 1995

17 janvier 1995

Devant la Commission, il est représenté par Me Mireille Abensour-Gibert, avocate à Paris.

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TA

1ère chambre

DTA_2301142_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Gilbertas, rapporteur public, - les observations de Me Coiraton-Demercière, représentant Mme C et celles de Me Thiry, représentant la communauté d'agglomération Loire Forez Agglomération.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

631ade1ff575634f1371ee09

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Greffière lors des débats : Madame Sarah-Lisa GILBERT ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03875_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Par un mémoire enregistré le 20 mai 2022, le centre hospitalier universitaire (CHU) de Clermont-Ferrand, représenté par le cabinet Le Prado - Gilbert, conclut à sa mise hors de cause, en faisant valoir

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0201JUD005386611

Admin. suprême

1 février 2022

1 février 2022

Turquie, La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en un comité composé de   :   Egidijus Kūris, président,   Pauliine Koskelo,   Gilberto Felici, juges,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10393

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 mars 2019, où étaient présentes : Mme FARTHOUAT-DANON, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Van Ruymbeke, conseiller rapporteur, Mme Gilibert

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106792_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

précisions et informations utiles permettant au tribunal de se prononcer sur les responsabilités et l'importance du préjudice, ainsi que toute information utile à la solution du litige ; 13°) tenter de parvenir

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