Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Si Hassen, avocate de M.

soutenu et confirmé le jugement entrepris ayant déclaré irrecevable comme prescrite la demande de l'exposant au titre d'un accident du travail qui serait survenu en 1970 ; AUX MOTIFS QUE Monsieur Hassen

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 avril 2023, la société civile de l'immeuble avenue d'Italie et la SARL Piguet SA, représentées par Me Hansen, demandent au tribunal : 1°

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 20 Juillet 2000 Hansen

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET Ayant son siège : 2 rue des Frères Montgolfier 21700 NUITS SAINT GEORGES représentée par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assistée de Me Fabienne LEVEQUE, avocat

#Hassan Belhanbel gegen Europäische Kommission.#Rechtssache T-125/95.

Hassen X..., demeurant ... ; M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 août 2022, Mme C A, représentée par Me Si Hassen, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Roumanie , n o 61302/00, § 63, 24 mai 2005, et Hansen c. Norvège , n o   15319/09, §§ 71-74, 2 octobre 2014)   ?

Par un mémoire enregistré le 12 juillet 2022, la SCI HML, représentée par Me Hansen, acquiesce au désistement de la société Papso VIII et demande qu'il en soit donné acte.

Vu la procédure suivante : I - Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 septembre et le 4 octobre 2023 sous le n° 2300040, Mme B A, représentée par Me Hansen, demande au juge des référés, sur

mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : D'HAUSEN

Ont été entendus au cours de l’audience : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, magistrate désignée ; - les observations de Me Si Hassen, représentant M.

#Hogere voorziening – Kort geding – Geneesmiddel voor menselijk gebruik – Vergunning voor het in de handel brengen – Verlenging van de beschermingsperiode voor het in de handel brengen – Spoedeisendheid

margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 20 July 2000 Hansen

A..., représenté par Me Hansen de la SCP UGC Avocats, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Rueil-Malmaison le versement

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 février 2022, l'association Les Francs Bourgeois - La Salle, représentée par la SCP UGCC Avocats, agissant par Me Hansen, demande au tribunal

représentés par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assistés de Me Pierre CUINAT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Avril 2007 en audience

Hassen X..., demeurant ... ; M.

Hassen X..., demeurant chez M. Ali X..., ... ; M.