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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2100077_20220728
28 juillet 2022
Hélène et Fils la somme de 2 434,30 euros HT.
Cour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925ea
30 juin 2015
De plus, à supposer ces erreurs avérées et imputables à Mme Hélène Y..., il ressort des termes de la lettre de licenciement et des pièces versées aux débats que ce sont cinq erreurs qui sont mises en évidence
6253c923bd3db21cbdd875c4
11 mai 2005
LAURENCIN TRAITEUR à verser à Hélène X... la somme de 15 879, 12 ç à titre de dommages-intérêts, outre intérêts de droit à compter de la décision, - condamner la Société LAURENCIN TRAITEUR à verser à
6253cbe4bd3db21cbdd8e8ba
10 octobre 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 10 Octobre 2011 APPELANTE : Mme Hélène Marie Y... épouse X...
6253cdb5bd3db21cbdd94378
14 décembre 2018
Carlos Ramon Y... et Mme Hélène Z..., épouse Y...
6253cc6abd3db21cbdd90093
14 décembre 2012
Z...et qu'elle les condamne in solidum à lui verser la somme de 5 000, 00 euros, au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2410351_20251007
7 octobre 2025
suivante : Par une requête enregistrée le 28 novembre 2024, la société CONSTRUIRE, représentée par Me Giniaux-Kats, demande au juge des référés : 1°) de condamner la commune de Longjumeau à lui verser
6253cd85bd3db21cbdd93927
26 janvier 2017
Franck X... à verser à la SAS Epinomis la somme de 3 000 euros et à la société de ventes volontaires "Maisons Laffite Enchères Francois-Xavier Dugué" la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article
6e Chambre C
6031e879fa806221d3aa503f
7 juin 2018
Aux termes de ses dernières conclusions déposées le 05 Avril 2018, il demande à la Cour de dire et juger que le montant de la rente versée à Hélène Y... soit fixé à la somme mensuelle de 500 euros à compter
cr
6137264ccd580146774247d7
24 mars 2004
demandeurs coupables d'escroquerie ; "aux motifs que l'association Top Loisirs domiciliée 72 rue des Carrières à Charenton-Le-Pont a été constituée le 28 avril 1998 avec pour objet le démarchage et la vente
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0621DEC004571009
21 juin 2016
Ce versement vaudra règlement définitif de l’affaire. EN DROIT La Cour prend acte du règlement amiable auquel sont parvenues les parties.
ECLI:CE:ECHR:2016:0628DEC003013611
28 juin 2016
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300713
23 juin 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Yvonne X..., Mme Hèlène X...- Y... et à M.
DTA_2100074_20220728
Hélène et Fils la somme de 1 945,92 euros HT.
DTA_2100078_20220728
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101479
17 décembre 2014
QUE : « II résulte des éléments de la cause, que Patrick X... et Hélène Y... sont tous deux âgés de 53 ans, que leur vie commune a duré près de 30 ans ; qu'il s'avère qu'Hélène Y... dispose, tel que cela
Référé vendredi salle 3
69d265e1cdc6046d4733423a
7 mars 2025
4) SAS HIGH CO DATA, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 403096670 5) SAS HIGH CO VENTURI, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 880327069 Parties demanderesses : comparant par Me Hélène
Chambre Procédures Collectives 1
69e576dccdc6046d47d8c0f4
2 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL LES MAISONS D'HELENE
ECLI:FR:CCASS:2015:C100664
10 juin 2015
Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR condamné Madame Hélène Y... à payer à Monsieur Jacques X... la somme de 80.000 ¿ en capital à titre de prestation compensatoire ; AUX MOTIFS QU
6253ca61bd3db21cbdd8ade7
17 janvier 2008
Mme Hélène Y... épouse C... Mme Gwénaelle Y... épouse D... Mme Laure E... épouse F...
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