ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 juillet 2000) que Mmes Geneviève, Marie-Thérèse, Hélène

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 14 mars 2024), par actes authentiques des 3 juillet 2002 et 15 décembre 2003, la société civile immobilière Hélène (l'emprunteuse) a contracté auprès du Crédit immobilier

O..., d'Hélène F..., d'Anne X... A..., épouse R... DE B... et de Gérard X...

#République hellénique contre Commission européenne.

Madame Héléna Zoé X... ... ... 97139 LES ABYMES représentée par Me CHANDEY, Avocate au barreau de MARTINIQUE.

Y... dans l'appartement de Jahid Z..., il a toujours maintenu que tout s'est passé normalement, niant l'avoir séquestrée, menacée de mort ou insultée ; que les déclarations des témoins Jahid Z..., Hélène

à octobre 1995 ; - Patricia X..., la somme de 59 877 francs de mars 1982 (il faut lire 1992) à octobre 1995 ; - Lysiane D..., la somme de 34 058 francs de novembre 1990 à décembre 1994 ; - Hélène

Christian Y..., demeurant tous quatre ..., ès qualités d'ayants droit d'Hélène Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre civile, section B),

#Den Hellenske Republik mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.#Producentstøtte for tomatkoncentrater og ferskner i sukkeropløsning - den for Den Hellenske Republik gældende ordning.

Bernard A..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement de l'association Union des établissements Hélio-marins de Berk (UEHMB), de l'Institut Hélio marin (IHM) - Y..., et

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Hélène

réparer le dommage résultant d'un abus de biens sociaux commis au préjudice de la société; qu'il est décédé le 14 janvier 1980, laissant, outre sa veuve née Jacqueline A..., deux enfants, Michel B... et Hélène

Laurent, demeurant à Hem (Nord), ..., 4 / de Mlle Marie-Hélène A..., demeurant à Hem (Nord), ..., 5 / de M.

du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et la procédure, que Mme X..., qui contestait devant un conseil de prud'hommes son licenciement prononcé par la société Les Produits franco-helléniques

. # Hélène Martin срещу Комисия на Европейските общности. # Дело 24/78.

#République hellénique contre Commission des Communautés européennes.#Aides d'État - Remboursement d'intérêts sur les crédits à l'exportation.#Affaire 57/86.

. # Commission des Communautés européennes contre République hellénique. # Entraves à l'importation de céréales. # Affaire 240/86.

#République hellénique contre Commission des Communautés européennes.#Agriculture - Apurement des comptes FEOGA - Exercice 1985.#Affaire C-335/87.