Jacques A..., demeurant 5, rue maréchal Bernadotte, 06000 Nice, 2 / de Mme Jeanne, Marie A..., demeurant ..., 3 / de M. Joseph A..., demeurant 20226 Belgodere, 4 / de Mme B...

D B, expert, relative aux désordres affectant l'extension de la piscine Archipel sur le territoire de la commune de Pont-de-Vaux.

X... et débouter celui-ci de toutes ses prétentions, - condamner Jacques X... à payer à la S.A.

DU 30 DECEMBRE 1968 ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 POUR CONTRADICTION DE MOTIFS, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE, QUI A DECIDE QUE JACQUES

Jacques Y..., demeurant 976, Pont aux Moines à Mardie (Loiret), 2°/ de M. Patrick X..., demeurant ... à Fleury-les-Aubrais (Loiret), défendeurs à la cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Nicole X..., demeurant à Villeperrot par Pont sur Yonne (Yonne), ... à Vent

arrêtés du 29 septembre 2025 par lesquels la maire de Tourcoing a interdit jusqu’au 31 décembre 2025 tout rassemblement de plus de deux personnes, respectivement de 17 h à 5 h dans le secteur Saint-Jacques

JUILLET 2005 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MILLAU No RG 04/154 APPELANTS : Monsieur Patrick Y... né le 30 Mai 1952 à SOUSSET (TUNISIE) de nationalité Française Les Foulons Chemin de St Mens 34220 SAINT PONS

Papeteries de Pont Sainte Maxence et G... France, ainsi qu'il résultait des constats établis par huissier, M. H..., ancien salarié étant détaché chez BASF, MM.

Michel X, demeurant 22 Quai du Barrage à JoinvillelePont (94340), par M. JeanJacques Y, demeurant ...

, le 14 Mars 2006 contre DIRECTION GENERALE DES IMPOTS-DIRECTION DES SERV ICES FISCAUX DU TARN M. le Procureur de la République, le 14 Mars 2006 contre Monsieur B...Jacques Monsieur A...

Thierry-Jacques Z..., demeurant ... B à Oyonnax (01100), Mme Marie-Josèphe A..., demeurant ...

(JACQUES), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE COLMAR, EN DATE DU 15 MARS 1963, QUI L'A CONDAMNE POUR INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE A LA PEINE DE 60 FRANCS D'AMENDE LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT;

appartenant à quatorze entreprises dont ceux de la société Fougerolle à Vélizy-Villacoublay (Yvelines) en vue de rechercher la preuve d'infractions en matière de concurrence relatives à la construction du pont

Jean-Jacques D..., demeurant ... (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale-2ème section), au profit de M.

Manuel A..., demeurant ... à Pont-de-Claix (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1985 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit : 1°) de la société MOTO DISTRIBUTION

Jacques F..., demeurant l'Etang Laiz à Pont de Veyle (Ain), 68) Mme Joëlle Y..., demeurant "Les Vroules, Treffort à Saint-Etienne-du-Bois (Ain), 78) Mme Camille Z..., demeurant ...

Jacques Z..., 48/ Mme Michelle N..., épouse Z..., demeurant ensemble 3, rue du Pont Fouchard à Bagneux, Saumur (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1991 par la cour d'appel