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16 105 résultats pour « Jean- Jacques LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf03

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

Jean-Jacques a constitué avocat par acte du 26 / 10 / 2006.

Source officielle

Page 13 sur 806

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CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab4b

Appel

27 février 2008

27 février 2008

Jean Jacques DE X... et la S. A. R.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02273

Cassation

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Jean-Jacques X... par un courrier du 5 juin 2008 sa mise en inactivité à compter du 1er juillet 2008 ; que, Sur la discrimination et la violation du principe d'égalité de traitement ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87870

Appel

5 avril 2005

5 avril 2005

C/ Joseph, Jean-Marie B. décédé en cours de procédure le 8 mars 2003 Jean-Jacques D. Jean-Marie B. Claudine B. épouse T. Marie-HélPne B. Christophe B. Daniel B. Véronique B. divorcée O.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8f2

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

Jacques BICHARD, président et par Régine TALABOULMA, Greffière ******* Vu l'appel interjeté le 20 octobre 2006 par Jean-Jacques X..., piéton de nationalité française victime d'un accident de la

Source officielle
CC

cr

6079a8559ba5988459c4cbbe

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, du 17 août 1994, qui, pour contrefaçon de marques et de modèles, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. Jean Jacques X... dirigée tout à la foisc/M. Fernand Y

6253cbb5bd3db21cbdd8e0d1

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Jean Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed97

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Ghislaine munie d'un pouvoir INTIMES : Monsieur Jean Jacques X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00073

Cassation

11 janvier 2012

11 janvier 2012

Jean-Jacques X... ; Que dès lors M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007845419

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Jean-Jacques X... et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la Fédération française de football, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

PARIS, en date du 23 mai 1996, qui, dans la procédure suiviec/Dominique Y

61372562cd5801467741d402

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre Dominique Y..., Michel A... et Jean-Jacques X.

Source officielle
CC

cr

613725ddcd580146774211cc

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 2000, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, sur renvoi après cassation, a condamné

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101408

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

.- Y... a vécu grâce à l'aide financière des parents de Jean-Jacques X... et à l'héritage du père de Danielle Y..., encore que sur ce point, il convient d'observer que Danielle Y... était titulaire d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9277b

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Jean-Jacques X... C/ LE PRESIDENT A. T. I DU MORBIHAN M. Julien X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916bd

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Jean Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c043

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Jean-Jacques X...

Source officielle
CC

civ1

6137229ccd580146773ff14b

Cassation

7 novembre 1995

7 novembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Jean-Jacques Rousseau, dont le siège est

Source officielle
CC

civ1

61372149cd580146773f2837

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Nicole, Thérèse X..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1987 par la cour d'appel de Paris (15e chambre B), au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd865a1

Appel

19 novembre 2002

19 novembre 2002

ARRET DU 19 NOVEMBRE 2002 C.C/N.G ----------------------- 01/01426 ----------------------- Société GUYENNE EDITION SARS C/ Jean-Jacques X... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300232

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

Jean-Pierre X... et M. Jean-Jacques X...

Source officielle