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5 690 résultats pour « Jean-Marie Henri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137219bcd580146773f52ca

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

D..., demeurant à Grezille (Maine-et-Loire), Château du Pin Péan, 4°/ Mme Elizabeth, Jeanne, Marie C..., épouse Z..., Roger B..., demeurant aux Arcs-sur-Argens (Var), Domaine de Saint-Pierre, 5°/ M

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898bb

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

c / Monsieur Raymond Marie Anatole Y... Madame Madeleine Marie Thérèse Y... Monsieur Jean Marie Raymond Y... Monsieur Louis Marie Joseph Dominique Y... Monsieur Jacques Marie Thomas Y...

Source officielle
CC

civ1

61372432cd5801467741375d

Cassation

22 juin 2004

22 juin 2004

Henri X... a consenti à M.

Source officielle
CC

civ3

6137238ccd5801467740b399

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Claude Henri XX..., 50 / de Mme Anne-Marie T..., épouse XX..., 51 / de Mme Jacqueline ZA..., 52 / de M. Jean-Pierre YG..., 53 / de Mme Claudine AF... Martin, épouse YG..., 54 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922f7

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Henri X... né le 13 mai 1932 (...), domicilié...-29770 Audierne ", autrement dit M. Henri François X... (père).

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007647501

Admin. suprême

26 juillet 1978

26 juillet 1978

Jean , les dames D... Michèle , F... Michelle , Guerin C... , les sieurs J... Charles , Gaillon, K... Pascal , Q... Marc , I... Michel , la dame P... Josiane , les sieurs Z... Henri , L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b7c

Appel

29 août 2013

29 août 2013

audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, François BILLON, Conseiller, Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, Jean-Michel STOLTZ, Conseiller

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

JEAN PIERRE JOSEPH DUBOIS, DEMEURANT DOMAINE DE LASSUS LOMPRET, 2°. MADAME ISABELLE MARIE PAUWELS, VVE DE M. HENRI MICHEL OUDIN, DEMEURANT A LILLE, 49, RUE ROYALE, 3°.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019703715

Admin. suprême

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Henri A, M. Philippe B, M. Guy C, M. Thierry D, M. Marc-André E, M. Philippe F, M. Dominique G, Mme Marie-Pierre H, M. Régis I, M. Thierry J, M. Gilles K, M. Stéphane L, M. Xavier M, M. Gérald N, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b50b

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Jean Henri né le 13 Octobre1954 à TOULOUSE (31) de Jean-Charles et de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6b1

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Henri X... ... ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100756

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

Xavier et Jean-François X... font grief à l'arrêt de dire que le rapport dû par Mme Z... à la succession d'Henri X... n'est que de 65 351 euros ; Attendu que, après avoir relevé qu'Henri X... avait

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008000927

Admin. suprême

26 janvier 2000

26 janvier 2000

Henri F... et M. Serge F... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Christiane X..., M. Didier X..., Mme Louise Amélie B..., Mme Michèle C..., M. Jean-Pierre C..., M.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

6866ce07d33109fd079ae33c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

2025, la Mutuelle des Architectes français (MAF) demande de : Sur les demandes présentées à l’encontre de la MAF, assureur de l’EURL AGENCE D’ARCHITECTURE JEAN-GERAUD [O] Juger qu’elle n’a pas vocation

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007681073

Admin. suprême

30 janvier 1987

30 janvier 1987

Jean-Marie YB..., emeurant ... à Neuilly-sur-Seine 92200 ; - M. Roger I..., demeurant ... 63400 ; - M. Jean-Roger Q..., demeurant ... à Paris 75006 ; - M. André XV..., demeurant ... ; - M.

Source officielle
CC

civ1

6137230ecd58014677404d3b

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

Patrick, Jean-Jacques, Nicolas et Serge E..., par acte déposé au greffe le 27 mai 1997, ont déclaré reprendre l'instance aux lieu et place de Jacques Ramonatxo, décédé ; Les demandeurs invoquent, à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a14

Appel

18 août 2014

18 août 2014

GREFFIER Lors des débats : Madame Marie-Luce Kouamé, greffier.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007838935

Admin. suprême

23 mars 1994

23 mars 1994

maire en exercice ; la COMMUNE de BOURDEILLES demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date du 9 mai 1989 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a annulé l'arrêté du 17 mars

Source officielle
CC

civ3

61372223cd580146773fa8d6

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

Jean-Pierre X..., demeurant chez M. Henri X..., ... (16e), 2 ) M. Henri X..., demeurant ... (16e), 3 ) Mme X..., née Margaret Y..., demeurant chez M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

René ZL..., Mme Marie ZL..., M. Gérard YC..., Mme Anne I..., M. Jean-François ZG..., Mme Marie-Hélène XW... ZO..., M. Jean-Louis XU..., M.

Source officielle