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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e43

Appel

12 novembre 2001

12 novembre 2001

Jean Pierre Z... et M. Emmanuel Z... ont relevé appel de cette ordonnance. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b806

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Pierre BOUYSSIC, Président M.

Source officielle
CC

civ2

6137239dcd5801467740c0ec

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Jean-Pierre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur

Source officielle
CC

civ2

61372267cd580146773fca7d

Cassation

18 mai 1995

18 mai 1995

Jean Z..., demeurant ... (Aude), 2 / de M. Pierre Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372267cd580146773fca7e

Cassation

18 mai 1995

18 mai 1995

Pierre Y..., demeurant ... (Aude), 2 / de M. Jean Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d094

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

Renée, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 4 octobre 1990, qui a relaxé Claude Z... et Jean-Claude X... des chefs d'homicide involontaire et d'infractions

Source officielle
CC

civ2

61372278cd580146773fd645

Cassation

20 avril 1995

20 avril 1995

Jean Z..., 6 / M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2300891_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 25 mai 2023 et le 14 juin 2023, M.

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1cf57cdc6046d47f29944

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Jean-Pierre ILMI, Président, Mme Sandra QUESADA, M. Patrice BLAIZOT, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
CC

civ3

6137216fcd580146773f3b84

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Pierre C..., demeurant à Brienne-le-Château (Aube), 3°/ de M. Jean-Claude C..., demeurant Les Fleuriottes à Brienne-le-Château (Aube), pris en leur qualité d'ayants droit de Mme C..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613720cecd580146773ee88b

Cassation

16 décembre 1987

16 décembre 1987

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre Y..., demeurant à Osses (Pyrénées-Atlantiques), Saint-Martin d'Arrossa, Maison

Source officielle
CC

civ2

613722afcd58014677400160

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

Jean-Paul F..., demeurant : 31110 Moustajon, 2°/ M. Jean-Claude X..., demeurant ..., 3°/ M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000037265635

Admin. suprême

25 juillet 2018

25 juillet 2018

Dassault, Fabrice Brun, Patrice Verchere, Raphaël Schellenberger, Marianne Dubois, Geneviève Levy, Jean-Luc Reitzer, Jean-Jacques Gaultier, Jean-François Parigi, Arnaud Viala, Frédérique Meunier, Fabien

Source officielle
CC

civ2

61372379cd5801467740a458

Cassation

18 mai 2000

18 mai 2000

Jean M..., 6 / de Mme Gilberte Saturnin N..., 7 / de M. Jean-Claude E..., 8 / de Mme Z..., Alexandrine A..., épouse H..., 9 / de Mme Mireille, Christine K..., épouse D..., 10 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eefcb

Cassation

22 mars 1989

22 mars 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude B..., demeurant ci-devant ... et actuellement "Le Pascal", avenue Jean Jaurès

Source officielle
CC

civ2

61372313cd58014677405161

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

Jean-Paul X..., demeurant ..., 6°/ de M. Jean-Pierre T..., demeurant ..., 7°/ de Mme Noëlle F..., épouse Q..., demeurant ..., 8°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613720eacd580146773ef709

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Pierre, Lucien D..., 2°/ de Mme Mary-Line B..., épouse de M. Pierre, Lucien D..., demeurant ensemble à Saint-Jean de la Ruelle (Loiret), ..., 3°/ de M. C...

Source officielle
CC

civ3

613720c3cd580146773ee33b

Cassation

24 février 1988

24 février 1988

Z..., B..., E..., Y..., X..., D..., Gautier, Capoulade, conseillers, MM. Cachelot, Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6603c69f01e3cc0008b6f8a1

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Madame [F] [W] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me LEFEBVRE de la SELARL JEAN-JOEL

Source officielle
CC

civ2

6137239fcd5801467740c2d1

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Pierre, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GAULTIER, Corentin, Valery, Jean-Pierre

SIREN 931927206Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

28/08/2024

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Radiations

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE GAULTIER PIERRE ET JEAN LUC, EARL GAULTIER P. ET J.l.

SIREN 340040658GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

15/06/2021

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Immatriculations

GAULTIER, JABLIN, Martine, JEAN-PIERRE, Jean-Pierre

SIREN 898708318GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

19/05/2021

Voir →

Modifications diverses

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE GAULTIER PIERRE ET JEAN LUC

SIREN 340040658GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

09/02/2021

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Radiations

Gaultier, Jean Pierre

SIREN 429602733GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

10/09/2015

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