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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
époux Y... du désistement de leur pourvoi dirigéc/Mlle A
61372392cd5801467740b883
21 novembre 2000
Charles X..., membre de l'Office notarial SCP Charles Auraix, Etienne Escarguel, Bertrand Duclos et Jean Grésillon, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui
7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008003767
29 juillet 1998
Edouard Philippe, Auditeur, - les observations de Me Parmentier, avocat de l'Entreprise JEAN LEFEBVRE, - de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat du département de la Marne, - et de la SCP Urtin-Petit
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300552
5 mai 2009
La propriété de Jean-Marc X... est constituée d'une maison d'habitation élevée sur un jardin qui dispose d'un accès par un petit passage débouchant sur la rue de la Bruyère et qui est fermée au niveau
Cour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86952
11 juin 2003
Jean-Claude B..., S.A. MUTUELLES DU MANS C... RG B... : 01/01392 - A R R X... D...
cr
61372633cd58014677423bc6
19 février 2003
Jean, - Z... Nicole, - La société SODIVEC, - A... Alain, - La société Alain A..., - B...
soc
61372399cd5801467740be48
4 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marc Orian, société anonyme, venant aux droits de la société Dyam, société
61372349cd58014677407cf7
20 juillet 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
61372620cd58014677423279
2 septembre 2004
Marc, - XM... Jean-Yves, - XM... Louis , - XM... Maurice, - XN... Jean-Paul, - XG... Alain, - XG... Georgette, - XG... Marie-Bernadette, épouse N..., - XO...
6253cc57bd3db21cbdd8fd0e
13 août 2012
Jean-Marc A...
civ2
61372146cd580146773f2717
5 juillet 1990
Pierre C..., demeurant Cité Sig, Petit-Paris à Basse-Terre (Guadeloupe), 15°/ de M. Abel F..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 16°/ de M.
61372148cd580146773f27f9
Pierre C..., demeurant Cité Sig, Petit-Paris à Basse-Terre (Guadeloupe), 15°/ de M. Abel E..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 16°/ de M.
61372148cd580146773f27fa
61372620cd5801467742327a
Marc, - XN... Jean-Yves, - XN... Louis , - XN... Maurice, - XO... Jean-Paul, - XH... Alain, - XH... Georgette, - XH... Marie-Bernadette, épouse N..., - XP...
61372533cd5801467741bc99
11 octobre 1989
, était, ainsi qu'il le faisait valoir lui-même, depuis son jeune âge, atteint de troubles mentaux qui s'étaient aggravés par l'alcoolisme, lequel l'avait empêché de s'occuper de ses enfants (p. 3, par
613723c5cd5801467740dee0
7 juin 2001
Jean-Jacques Y..., ès qualités d'administrateur judiciaire de l'EURL Sobel BTP, domicilié ..., 3 / Mme Geneviève X..., ès qualités de représentant des créanciers de l'EURL Sobel BTP, domiciliée ...,
61372317cd580146774054df
9 juillet 1998
Jean-Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1996 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Maubeuge, dont
61372337cd58014677406f2a
2 mars 1999
Marc Y..., demeurant ..., 4 / Mme Suzanne Y..., demeurant ..., 5 / Mme C..., demeurant ..., 6 / M. Joël B..., demeurant ..., 7 / M.
613725f8cd58014677421eff
30 mai 2001
de détail de Jean Z... ; qu'en conséquence, Rémy I... a fourni des aides financières conséquentes à Jean Z... jusqu'en juin 1992, date de la dernière réunion de la CDUC à laquelle ait siégé Jean Z...,
Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3
67478d2777688145a64dc74e
10 octobre 2024
JMH/GV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assistée de Mme Céline
6253cac1bd3db21cbdd8bf6d
4 mars 2008
COUR D'APPEL DE VERSAILLES 2ème chambre 1ère section ARRÊT No CONTRADICTOIRE CODE NAC : 20J DU 04 MARS 2008 R.G. No 07/04122 AFFAIRE : Jean-Pierre X...
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