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5 842 résultats pour « Laurianne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372376cd5801467740a1e3

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

., d'abord, la moitié, puis le solde des actions composant le capital de la société Tradefurn Holding SA, celle-ci détenant le capital des sociétés la Boutique danoise Paris et la Boutique danoise Lausanne

Source officielle

Page 13 sur 293

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Annonces BODACC482 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

COLLADO, Laurianne

SIREN 853860385Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

31/07/2026

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Procédures collectives

MARECHAL, Laurianne

SIREN 502175516Greffe du Tribunal Judiciaire d'Arras

Autre jugement et ordonnance

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LAURIANNE DUBOIS

SIREN 938098118Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

28/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

BOUQUIN, Laurianne, AUDIAU, DOIZON, Gildas

SIREN 102768066Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

Cession sous acte authentique en date du 14/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: Bottellerie Bouzillé 49530 Orée d'Anjou, Adresse du nouveau propriétaire: 301 la Mariolle 44540 Le Pin

26/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MEYAPIN, Laurianne, Michelle, MEYAPIN

SIREN 948025721Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

22/07/2026

Voir →

CC

cr

6137267acd58014677425e58

Cassation

6 août 2003

6 août 2003

lui, mais qui menaçait tout autant son enfant de violences ou d'être prise comme otage ou encore utilisée d'une façon quelconque pour vaincre sa résistance ; qu'ainsi, les déclarations de la jeune Laura

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69a9638ccdc6046d4796282a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Z] [L] dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Marine CATTANEO de la SELARL CATTANEO RAMBOZ AVOCATS, avocats au barreau de DIJON postulant, Maître Lauriane CHAUVET, avocat au

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020868441

Admin. suprême

31 décembre 2008

31 décembre 2008

Vu la requête, enregistrée le 25 juin 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Lauriane J, demeurant ... ; Mlle J demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
TCOM

CCC

69d8c971cdc6046d47c06a73

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Yves SEVENIER ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc3d5cdc6046d4708ee6a

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Prononcé le 10/04/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN Président de la 2 ème Chambre, Monsieur Jean-Claude VARILH, Monsieur Benoît GERVAIS, Juges, assistés de Madame Laura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5c5

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Pierre Y... étant sorti le 5 juin 1999 de la Clinique La Lauranne, a été tué accidentellement alors qu'il circulait à pied sur l'autoroute A 51 par le véhicule conduit par M.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

655ef9cca23790831805167c

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

2023 N° 2023/302 Rôle N° RG 23/04344 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLAID [L] [Y] C/ [Z] [K] Copie exécutoire délivrée le : 27 octobre 2023 à : SELEURL LAURIANE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2403063_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 7 juin 2024 et le 3 juin 2025, le syndicat des copropriétaires (SDC) de l'immeuble "Villa Laurianna", représenté par son syndic

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00216

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

permettant l'accès à la classe IV est ainsi soumise, outre à des conditions d'ancienneté de service d'un minimum d'un an dans le poste, à des épreuves, dont les résultats sont soumis à un jury, les lauréats

Source officielle
CC

comm

6137227bcd580146773fd852

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

jamais été régulièrement versés aux débats d'appel ; qu'en effet la discussion de la contrefaçon s'est instaurée sur la base de la production régulière du rapport Adamsbaum par elles et du rapport Laurichesse

Source officielle
CC

soc

613723f4cd580146774105a5

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Mohamed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale et civile), au profit de la société Clinique La Lauranne, société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c77

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Maître CHARMEY, Conseil de l'appelante, est entendue en ses conclusions et plaidoirie : elle fait valoir que si Mme X... a eu des difficultés avec Mathéo, elle ne comprend pas le placement de Laurina,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201409

Cassation

13 septembre 2012

13 septembre 2012

pourvoi ; Mais sur le moyen unique, en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 5 mai 2011 : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société La Lauranne

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb416acdc6046d475d1142

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Bernard MURATET ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d59f

Cassation

20 décembre 1994

20 décembre 1994

Maria-Laura, - LA SOCIETE NOUVELLE DE PRESSE ET COMMUNICATION, (SNPC), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 23 septembre 1992, qui, pour diffamation

Source officielle
CC

soc

613722d9cd580146774024a4

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

Carmet, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Laurine Déco, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64b8d09ba5d4a205dbc5cdb5

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE (BFM) agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Lauriane BUONOMANO, membre de la SELEURL

Source officielle
CA

Chambre 4-3

665aba6197d592000810760f

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

CMA CGM [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Lauriane BUONOMANO de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6710aa3dbe64d7e510244e90

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

ALTA ETIC [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Lauriane BUONOMANO de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle