Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 13 janvier 2021), par contrat du 15 décembre 2015, M. et Mme [Y] ont acquis un camping-car auprès de la société Car loisirs.

souffrances éprouvées avant la consolidation, du préjudice esthétique, du préjudice sexuel, du préjudice d'agrément lié à l'impossibilité de continuer à pratiquer une activité spécifique, sportive ou de loisirs

.) ; que le centre de loisir n'entre dans aucune des catégories visées par les dispositions applicables à la zone dont la vocation naturelle et agricole est très largement soulignée dans le plan d'occupation

société Sidmer, société anonyme, dont le siège est Port Pierre Canto, 06400 Cannes, 2°/ de la société Aicardi marine, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société Loisirs

.; que celui-ci a demandé à un juge de l'exécution de prononcer la nullité de la saisie, en soutenant que les meubles saisis étaient la propriété de l'association Sportive Loisirs internationale association

Par jugement en date du 06/11/2025, le Tribunal de céans a ouvert la procédure de redressement judiciaire à l'égard de LHERMITE EQUIPEMENT LOISIR SAS.

l'existence d'un préjudice fonctionnel d'agrément affectant définitivement sa qualité de vie, ses gestes quotidiens, ses activités personnelles, familiales et professionnelles, ses déplacements, ses loisirs

anticipée n'est pas fondée et le principe même de cette demande n'est pas recevable ; que s'agissant du préjudice d'agrément, l'expert note que la victime ne s'adonne à aucun sport ni à aucune activité de loisirs

(Loir-et-Cher), intervenant, 2 ) la société Nîmes loisirs, EURL dont le siège social est ...

[P] a été engagé en qualité d'animateur de l'accueil loisirs enfance / jeunesse, à compter du 12 novembre 2014, par l'association SFM [Localité 1] suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps

2002 selon divers contrats à durée déterminée d'usage par l'association Accoord ayant pour objet la réalisation d'activités éducatives, sociales et culturelles et notamment la gestion de centres de loisirs

l'arrêt attaqué (Rouen, 7 décembre 1994), rendu en matière de référé, qu'un jugement d'un tribunal de grande instance a prononcé la liquidation judiciaire de l'Association des centres de vacances et de loisirs

notamment pour désigner une course à pied qu'elle organise annuellement dans le désert marocain, et la société Cymbali, chargée de la gestion logistique de cette épreuve, ont assigné la société sports loisirs

rassemblent le petit et le gros électroménager notamment de nettoyage, de lavage, de cuisine, de cuisson et de froid et les produits "bruns" qui regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs

relative à la prise de contrôle exclusif de la Société de Développement de Véhicules de Loisirs par la société Eden Auto

de loisirs, des attestations relatant sa passion pour celle-ci, laquelle le conduisait à se déplacer jusqu'en [...] pour avoir plus de choix dans les grandes jardineries, la cour d'appel a légalement

; Attendu que l'association et l'assureur font grief à l'arrêt d'accueillir les demandes, alors, selon le moyen : 1°/ que l'obligation contractuelle de sécurité de l'organisateur d'un parc de loisirs

316, 331, 335, 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; " en ce que le procès-verbal des débats mentionne que Pierre Z..., représentant l'association Le Centre de Rencontres et de Loisirs