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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027002384
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Jean-Marc Vié, Maître des Requêtes, - les observations de Me Spinosi, avocat de la commune de Rennes et de la SCP Gaschignard, avocat des consortsD..., - les conclusions de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f70989cdc6046d476c9102
18 juillet 2025
18 juillet 2025
remise faite à personne morale, entre les mains de Madame [V] [O], Manager, qui a déclaré être habilitée à recevoir la copie de l'acte et qui l'a accepté, par exploit de commissaire de justice le 29 mai
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2206881_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Vu la procédure suivante : La commune de Colombier Saugnieu (69124) représentée par son maire en exercice, a saisi le tribunal administratif d'une requête enregistrée au greffe le 13 septembre 2022 sous
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206249_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Par ailleurs, à la page 140 de ce même document, il est indiqué que : " Le site Colombier opère la liaison entre le Quartier du Colombier et le Pôle d'échange Multimodal.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c472
24 juin 2008
24 juin 2008
... établit que ce jardin et ce colombier se trouvaient dans le patrimoine d'Antoine Z....
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301055
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Z..., à la société FLKV et à la SCI le Petit Colombier ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead1
18 janvier 2012
18 janvier 2012
C/ Association LE COLOMBIER (FOYER LA HAIE VIVE) ...
Source officielleciv1
6137235ecd58014677408da5
28 mars 2000
28 mars 2000
A... et de la Clinique du Colombier ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de Cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt
Source officielleTrib. de Commerce
69f7641dcdc6046d4773be33
16 octobre 2025
16 octobre 2025
303 915 201 et ci-après également dénommée CSCCM, a accordé à la SARL ABP REDOUTE un prêt d'un montant de 218.000,00 € au taux d'intérêt annuel de 2,10 %, contenant réaménagement selon avenant du 25 mars
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304101_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Par une ordonnance du 17 mars 2025, la clôture d'instruction a été fixée au 31 mars 2025 à 12h00. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 1-9
6348fefe63d497adffda3dfd
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Vu les dernières conclusions déposées le 12 mai 2022 par M.
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c39
31 mars 1998
31 mars 1998
est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 avril 1997 par le tribunal d'instance de Béziers, au profit : 1°/ de l'Union locale Force ouvrière, dont le siège est ..., 2°/ de la société Colombiers
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90788
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : Z 22-19.384 Demandeur : la société Pointe colombier investissements Défendeur : la société Tectone et autres Requête
Source officielleChambre 2-4
5fe1d02aa6049b944fc377fd
9 décembre 2020
9 décembre 2020
E... né en Algérie, mariés le [...] à Bab El Oued en Algérie, que G... T... est elle-même née de Y... T... et de W... R..., mariés le [...] en Algérie, que Y... T... est né de A... T... et d'F...
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027002379
28 janvier 2013
28 janvier 2013
le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 11 avril et 11 juillet 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la commune de Rennes, représentée par son maire
Source officielleChambre 1-7
68df5f1738ac3a658931de0d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La résidence '[Adresse 12] Maris' est constituée de 9 copropriétaires. M. [D] [B] est la gérant de la SCI la Colombière.
Source officielleChambre 1-2
662209629ce1420008389691
18 avril 2024
18 avril 2024
Par acte d'huissier en date du 10 mars 2023, la société La Colombière a fait délivrer à la société 5/5 Réceptions Traiteur un commandement de payer visant la clause résolutoire pour un montant principal
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02158_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI La Colombière a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 17 septembre 2019 par lequel le maire d'Antibes-Juan-les-Pins
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9079d
19 juin 2013
19 juin 2013
Don Marc X... Désigné par ordonnance du Président du Tribunal de grande instance de BASTIA pour représenter la succession de Madame Angèle Y...
Source officielleChambre 2-4
5fdace2c81f73e607f231ac3
22 mai 2019
22 mai 2019
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-4 ARRÊT AU FOND DU 22 MAI 2019 J-B.C.
Source officiellePage 13 sur 70
COLOMBANI, Juliette, Marie-Line
03/04/2026
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COLOMBANI, Juliette, Marie-Line
20/03/2026
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COLOMBANI, Sophie, Marie, DEL PAPA
28/10/2025
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PARRAIN-COLOMBANI, MARINA, MARIE, SYLVIANE
20/08/2024
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Caro colombani, Avond, Caroline, Marie
05/04/2024
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