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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
627df69d0d41e0057d43e0c6
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY,
Source officielle1ère Chambre
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10 mai 2012
10 mai 2012
Monsieur [U] [D] [Adresse 10] [Localité 15] Mademoiselle [N] [D] [Adresse 6] [Localité 12] Madame [Y] [D] [Adresse 11] [Localité 15] représentés par la SCP LONGIN - LONGIN-DUPEYRON - MARIOL
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX03470_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
En outre, le site sera également desservi par plusieurs lignes de bus qui desservent notamment la gare de Facture-Biganos, située à moins de 500 mètres du complexe.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b94
5 juillet 2022
5 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, Assesseur : Monsieur Dominique GARET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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10 avril 2025
10 avril 2025
: Le Notification : Le A 1 ccc aux parties JUGEMENT RENDU LE DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE S.A.R.L. [11] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Marion
Source officiellechambre 03
69a3d1eacdc6046d471c1628
27 octobre 2025
27 octobre 2025
COSTE, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée en application de l'article 452 du Code de Procédure Civile à l'audience du 27 octobre 2025 où siégeait M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d85b
12 avril 2024
12 avril 2024
EXPRO, JCP de BOBIGNY RG n° 20/00167 APPELANTE CCAS de la RATP [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Philippe MARION, avocat au barreau de PARIS, toque : TE2181 INTIME Monsieur [C] [X
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d2eb05d6bf6564d99a
9 avril 2025
9 avril 2025
DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A [Localité 8], [Adresse 5], [Adresse 10] ET [Adresse 1], usuellement dénommé SDC DU SECTEUR 1 DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER MAINE-MONTPARNASSE, représenté par son syndic la SAS
Source officielle2ème Chambre
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
AUTO 44 [Adresse 6] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SELARL 1927 AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me François-Xavier MAYOL, avocat
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03090_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Ivan Luben, président de chambre, - Mme Isabelle Marion, première conseillère, - Mme Gaelle Mornet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01135_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 22 novembre 2019 par lequel le maire de Bordeaux a refusé de lui délivrer un permis de construire modificatif portant sur la construction de trois maisons
Source officielleQuatrième Intérêts Civils
69654a58cdc6046d470fdd85
8 janvier 2026
8 janvier 2026
CIVILS du 08 Janvier 2026, le jugement suivant Après que la cause eût été débattue à l’audience publique à Juge Unique du 13 Novembre 2025, devant : Madame Joëlle TARRISSE , Juge Assistée de Madame Marianne
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eaf6
23 janvier 2012
23 janvier 2012
de mariage.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6285e0fc6a1876057df5d2f7
18 mai 2022
18 mai 2022
APPELANTE : Société SNEF [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Jean-bernard MICHEL de la SELARL ELLIPSE AVOCATS LYON avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Marianne
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2213197_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Elle s'est maintenue en France et a présenté une demande d'asile auprès de la préfecture de Maine-et-Loire le 19 aout 2022.
Source officielleChambre 1-3
696b6e19cdc6046d47a26698
16 janvier 2026
16 janvier 2026
SCNF GARES & CONNEXIONS S.A.S. MENARD Société ECB BARBERA S.A.S. OTEIS S.A.R.L. ETUDES COORDINATION BARBERA MC S.A.S.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2014089_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Marino, président, M. Le Broussois, premier conseiller, M. Thulard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2022. Le rapporteur, V.
Source officielleChambre 4-5
627df7070d41e0057d43e15b
12 mai 2022
12 mai 2022
CAMBUSE, sise 13 avenue Clément Massier - 06220 VALLAURIS représentée par Me Guy AZZARI, avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur [D] [T], demeurant C/O Monsieur [Y] [O], 34 avenue de la Gare
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2508690_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Marcon, greffier d’audience, Mme A... a lu son rapport. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. L’instruction ayant été close à l’issue de l’audience.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03242_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ivan Luben, président de chambre, - Mme Marianne Julliard, présidente-assesseure, - Mme Gaelle Mornet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2023.
Source officiellePage 13 sur 19